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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 31 mars 2013 relatif à la liste des partenaires d'entraînement)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 31 mars 2013 relatif à la liste des partenaires d'entraînement)

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant de la ministre chargée des sports ( http://www.sports.gouv.fr).