Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 mars 2013 portant homologation du circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais))

Le circuit de vitesse de Croix-en-Ternois (Pas-de-Calais), tel qu'il est décrit au plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans pour toutes les catégories de véhicules, à l'exclusion des formules 1.