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Article AUTONOME (Décision n° 2013-236 du 12 mars 2013 modifiant la décision n° 2012-626 du 3 juillet 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS RFM Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RFM)

Article AUTONOME (Décision n° 2013-236 du 12 mars 2013 modifiant la décision n° 2012-626 du 3 juillet 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS RFM Entreprises pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RFM)



« A N N E X E I I (*)


Nom du service : RFM.
Zone d'implantation de l'émetteur : Troyes.
Fréquence : 103,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Ferme du mont Bel-Air, Saint-Benoît-sur-Seine (10).
Altitude du site (NGF) : 209 mètres.
Hauteur d'antenne : 44 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)

0
8
90
1
180
1
270
1

10
8
100
0
190
1
280
2

20
7
110
0
200
1
290
3

30
7
120
0
210
0
300
4

40
7
130
0
220
0
310
6

50
6
140
0
230
0
320
7

60
4
150
0
240
0
330
7

70
3
160
1
250
0
340
7

80
2
170
1
260
0
350
8

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »
2
La présente décision sera notifiée à la SAS RFM Entreprises et publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 12 mars 2013.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
O. Schrameck