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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 mars 2013 portant organisation des enseignements dans les classes de troisième de l'enseignement agricole)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 mars 2013 portant organisation des enseignements dans les classes de troisième de l'enseignement agricole)


En application des dispositions des articles D. 332-5 à D. 332-11 du code de l'éducation, le présent arrêté définit les modalités d'organisation des enseignements dans les classes de troisième des établissements publics et privés sous contrat de l'enseignement agricole.