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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2013-211 du 12 mars 2013 autorisant l'association Résonance FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Résonance FM)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2013-211 du 12 mars 2013 autorisant l'association Résonance FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Résonance FM)


L'association Résonance FM est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Résonance FM.