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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 février 2013 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport)

Le tableau C « Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports » est ainsi modifié :
1° Au BP JEPS, spécialité « activités nautiques » :
a) Au groupe A des mentions plurivalentes :
La ligne :

Aviron de mer.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron de mer.

Sur des bateaux d'aviron utilisables en mer, pour tout public, sur le milieu marin. Sur tout type de bateaux, pour tout public, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités.

est remplacée par la ligne suivante :

Aviron de mer.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron de mer.

Sur des bateaux d'aviron utilisables en mer, pour tout public, sur le milieu marin.

La ligne :

Aviron d'initiation et de découverte.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation.

Pour tout public, en eau calme et en rivière, jusqu'en classe III incluse.

est remplacée par la ligne suivante :

Aviron d'initiation et de découverte.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation.

Sur tout type de bateaux, pour tout public sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités.

b) Au groupe B des mentions plurivalentes, la ligne :

Canoë-kayak « eau calme et rivière d'eau vive ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak « eau calme et rivière d'eau vive ».

Sur tout support (à l'exception des activités tractées), pour tout public, sur parcours école aménagés (mille mètres maximum).

est remplacée par la ligne suivante :

Canoë-kayak « eau calme et rivière d'eau vive ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak « eau calme et rivière d'eau vive ».

Pour tout public, en eau calme et en rivière, jusqu'en classe III incluse.

c) Au groupe G des mentions plurivalentes, la ligne :

Parachutisme ascensionnel nautique.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en parachutisme ascensionnel nautique.

Avec des voitures hémisphériques à tuyères, dans tous les modes de pratique, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

est remplacée par la ligne suivante :

Parachutisme ascensionnel nautique.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en parachutisme ascensionnel nautique.

Avec des voilures hémisphériques à tuyères, dans tous les modes de pratique, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

d) Aux unités capitalisables complémentaires (UCC) associées à la spécialité « activités nautiques », la ligne :

UCC « parachutisme ascensionnel nautique ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en parachutisme ascensionnel nautique.

Avec des voitures hémisphériques à tuyères, dans tout mode de pratique, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

est remplacée par la ligne suivante :

UCC « parachutisme ascensionnel nautique ».

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en parachutisme ascensionnel nautique.

Avec des voilures hémisphériques à tuyères, dans tous les modes de pratique, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

2° Au BP JEPS, spécialité « activités pugilistiques », après la ligne :

Sports de contact.

Animation d'activités de sports de contact.

A l'exclusion de toute pratique compétitive.

est insérée la ligne suivante :

Boxe.

Encadrement, animation et apprentissage des différentes formes de pratique de la boxe et préparation aux compétitions.

3° Au diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport (DE JEPS et DES JEPS)
a) La ligne :

DE JEPS, spécialité « performance sportive », mention « spéléologie ».

Enseignement, animation, encadrement de la spéléologie ou entraînement de ses pratiquants.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

est remplacée par la ligne suivante :

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « spéléologie »

Enseignement, animation, encadrement de la spéléologie ou entraînement de ses pratiquants.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.

b) Après la ligne :

CS « sauvetage et sécurité en milieu aquatique » associé :
― au DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » et au DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « natation course » ;
― au DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » et au DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « natation synchronisée » ;
― au DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » et au DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « water-polo » ;
― au DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » et au DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « plongeon ».

Surveillance de tout lieu de pratique des activités aquatiques et sauvetage de tout public en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître nageur sauveteur en cours de validité.

sont ajoutées les deux lignes suivantes :

Diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne :
Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin.	Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski alpin et de ses activités dérivées en application de l'ensemble des classes de la progression du ski alpin et de ses activités dérivées définies par la commission de la formation et de l'emploi du conseil supérieur des sports de montagne.	A l'exclusion des zones glaciaires non balisées et des terrains dont la fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme. Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'un stage de recyclage.