Articles

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 21 mars 2013 portant homologation du circuit de vitesse Bugatti (Sarthe))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 21 mars 2013 portant homologation du circuit de vitesse Bugatti (Sarthe))


Le nombre maximum et les catégories de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.