Article 1 AUTONOME (Arrêté du 21 mars 2013 portant homologation du circuit de vitesse Bugatti (Sarthe))

Le circuit de vitesse Bugatti (Sarthe), tel qu'il est décrit au plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans pour toutes les catégories de véhicules, à l'exclusion des Formules 1.