Article AUTONOME (Décret du 21 mars 2013 portant approbation des statuts d'une fondation de coopération scientifique)
Par décret en date du 21 mars 2013, sont approuvés les statuts (1) de la fondation de coopération scientifique « AESE ».
(1) Les statuts peuvent être consultés au rectorat de l'académie de Toulouse.