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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2013-LI-32 du 13 février 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Ephata pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Métropolys)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2013-LI-32 du 13 février 2013 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Ephata pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Métropolys)


L'autorisation accordée par la décision n° 2008-980 du 21 octobre 2008, modifiée par la décision n° 2009-294 du 21 avril 2009 susvisée pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Métropolys est reconduite pour une durée de cinq ans à compter du 30 octobre 2013.