Articles

Article 8 AUTONOME (Arrêté du 6 mars 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))

Article 8 AUTONOME (Arrêté du 6 mars 2013 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))


Dans les arrêtés suivants :
― arrêté du 7 mai 1998 susvisé, article 1er, pour la variété Roy.
― arrêté du 16 avril 1993 susvisé, article 1er, pour la variété Lemnos.
Dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Rijksstation Voor Plantenveredeling (BE) » sont remplacés par les mots : « ILVO ― Plant Toegepaste (BE) ».