Tarif Vert A option A5 Base
Cette option comporte cinq périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver et Eté) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).
La saison tarifaire « Hiver » est du 1er novembre au 31 mars inclus, la saison tarifaire « Eté » est du 1er avril au 31 octobre inclus.
Les horaires des Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les dimanches sont entièrement en Heures Creuses. Tous les autres jours comprennent huit Heures Creuses dans la plage de 21 h 30 à 7 h 30. Les Heures de Pointe sont fixées de décembre à février à raison de 2 heures le matin dans la plage de 8 heures à 12 heures et de 2 heures le soir dans la plage de 17 heures à 21 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines d'Hiver, rang 3 Heures Creuses d'Hiver, rang 4 Heures Pleines d'Eté et rang 5 Heures Creuses d'Eté.
Tarif Vert A option A5 EJP
Cette option comporte quatre périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver et Eté), selon l'heure de la journée (Heures de Pointe Mobile ou Heures d'Hiver en Hiver / Heures Pleines ou Heures Creuses en Eté) et selon que le jour est un Jour Pointe Mobile ou non.
22 jours de Pointe Mobile sont fixés entre le 1er novembre et le 31 mars. Ces jours de Pointe Mobile comprennent 18 Heures de Pointe Mobile, de 7 heures à 1 heure le lendemain matin, pendant lesquelles le prix de l'énergie est plus élevé. Le client est informé par le fournisseur d'un Jour Pointe Mobile avec un préavis d'environ trente minutes, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent.
La saison tarifaire « Hiver » est du 1er novembre au 31 mars inclus, la saison tarifaire « Eté » est du 1er avril au 31 octobre inclus.
Les horaires des Heures Pleines / Heures Creuses d'Eté sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les huit heures d'Heures Creuses d'Eté sont consécutives ou fractionnées en deux périodes comprises dans les plages de 12 heures à 16 heures et de 21 h 30 à 7 h 30.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe Mobile, rang 2 Heures d'Hiver, rang 3 Heures Pleines d'Eté et rang 4 Heures Creuses d'Eté.
Tarif Vert A option A8 Base
Cette option comporte huit périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver / Demi-Saison / Eté / Juillet-Août) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).
La saison tarifaire « Hiver » est du 1er décembre au 28 ou 29 février inclus, la saison tarifaire « Demi-Saison » correspond aux mois de novembre et mars, la saison tarifaire « Eté » est du 1er avril au 31 octobre inclus hors juillet et août, la saison tarifaire « Juillet-Août » est du 1er juillet au 31 août inclus.
Les horaires des Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les samedis, dimanches et jours fériés sont entièrement en Heures Creuses. Les autres jours (hors juillet-août) comprennent six Heures Creuses dans la plage de 23 h 30 à 7 h 30. Les Heures de Pointe sont fixées de décembre à février à raison de 2 heures le matin dans la plage de 8 heures à 12 heures et de 2 heures le soir dans la plage de 17 heures à 21 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines d'Hiver, rang 3 Heures Pleines Demi-Saison, rang 4 Heures Creuses d'Hiver, rang 5 Heures Creuses Demi-Saison, rang 6 Heures Pleines d'Eté, rang 7 Heures Creuses d'Eté et rang 8 Juillet-Août.
Tarif Vert A option A8 EJP
Cette option comporte six périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver / Demi-Saison / Eté / Juillet-Août), selon l'heure de la journée (Heures de Pointe Mobile ou Heures d'Hiver en Hiver / Heures de Pointe Mobile ou Heures de Demi-Saison en Demi-Saison / Heures Pleines ou Heures Creuses en Eté hors Juillet-Août) et selon que le jour est un jour Pointe Mobile ou non.
22 jours de Pointe Mobile sont fixés entre le 1er novembre et le 31 mars. Ces jours de Pointe Mobile comprennent 18 heures de Pointe Mobile, de 7 heures à 1 heure le lendemain matin, pendant lesquelles le prix de l'énergie est plus élevé. Le client est informé par le fournisseur d'un jour Pointe Mobile avec un préavis d'environ trente minutes, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent.
La saison tarifaire « Hiver » est du 1er décembre au 28 ou 29 février inclus, la saison tarifaire « Demi-Saison » correspond aux mois de novembre et mars, la saison tarifaire « Eté » est du 1er avril au 31 octobre inclus hors juillet et août, la saison tarifaire « Juillet-Août » est du 1er juillet au 31 août inclus.
Les horaires des Heures Pleines / Heures Creuses d'Eté sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les samedis, dimanches et jours fériés sont entièrement en Heures Creuses. Les autres jours comprennent six Heures Creuses dans la plage de 23 h 30 à 7 h 30.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe Mobile, rang 2 Heures d'Hiver, rang 3 Heures Demi-Saison, rang 4 Heures Pleines d'Eté, rang 5 Heures Creuses d'Eté et rang 6 Juillet-Août.
Tarif Vert A option A Modulable
Cette option comporte quatre périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver Mobile, Demi-Saison Mobile et Saison Creuse Mobile) et selon que le jour est un jour Pointe Mobile (PM) ou non.
22 jours de Pointe Mobile sont fixés entre le 1er novembre et le 31 mars en dehors de la Saison Creuse Mobile. Ces jours de Pointe Mobile comprennent 18 heures de Pointe Mobile, de 7 heures à 1 heure le lendemain matin, pendant lesquelles le prix de l'énergie est plus élevé. Le client est informé par le fournisseur d'un jour de Pointe Mobile avec un préavis d'environ trente minutes, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent.
La saison tarifaire « Hiver Mobile (HM) » est composée de neuf semaines et inclut toutes les heures des sept jours de la semaine qui ne sont pas en Pointe Mobile.
La saison tarifaire « Demi-Saison Mobile (DSM) » est composée de 19 semaines et inclut toutes les heures des sept jours de la semaine qui ne sont pas en Pointe Mobile.
La saison tarifaire « Saison Creuse Mobile (SCM) » est composée des autres semaines.
Les semaines tarifaires commencent le mardi à 7 heures. Le type de semaine est annoncé au plus tard le lundi à 17 heures, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent. L'année tarifaire s'étend du 1er mardi, 7 heures du mois de septembre au 1er mardi, 7 heures de septembre de l'année suivante.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe Mobile, rang 2 Hiver Mobile, rang 3 Heures Demi-Saison Mobile et rang 4 Saison Creuse Mobile.
Tarif Vert B option Base
Cette option comporte huit périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver / Demi-Saison / Eté / Juillet-Août) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).
La saison tarifaire « Hiver » est du 1er décembre au 28 ou 29 février inclus, la saison tarifaire « Demi-Saison » correspond aux mois de novembre et mars, la saison tarifaire « Eté » est du 1er avril au 31 octobre inclus hors juillet et août, la saison tarifaire « Juillet-Août » est du 1er juillet au 31 août inclus.
Les horaires des Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les samedis, dimanches et jours fériés sont entièrement en Heures Creuses. Les autres jours (hors Juillet-Août) comprennent six Heures Creuses dans la plage de 23 h 30 à 7 h 30. Les Heures de Pointe sont fixées de décembre à février à raison de 2 heures le matin dans la plage de 8 heures à 12 heures et de 2 heures le soir dans la plage de 17 heures à 21 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines d'Hiver, rang 3 Heures Pleines Demi-Saison, rang 4 Heures Creuses d'Hiver, rang 5 Heures Creuses Demi-Saison, rang 6 Heures Pleines d'Eté, rang 7 Heures Creuses d'Eté et rang 8 Juillet-Août.
Tarif Vert B option EJP
Cette option comporte six périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver / Demi-Saison / Eté / Juillet-Août), selon l'heure de la journée (Heures de Pointe Mobile ou Heures d'Hiver en Hiver / Heures de Pointe Mobile ou Heures de Demi-Saison en Demi-Saison / Heures Pleines ou Heures Creuses en Eté hors Juillet-Août) et selon que le jour est un jour Pointe Mobile ou non.
22 jours de Pointe Mobile sont fixés entre le 1er novembre et le 31 mars. Ces jours de Pointe Mobile comprennent 18 Heures de Pointe Mobile, de 7 heures à 1 heure le lendemain matin, pendant lesquelles le prix de l'énergie est plus élevé. Le client est informé par le fournisseur d'un jour Pointe Mobile avec un préavis d'environ trente minutes, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent.
La saison tarifaire « Hiver » est du 1er décembre au 28 ou 29 février inclus, la saison tarifaire « Demi-Saison » correspond aux mois de novembre et mars, la saison tarifaire « Eté » est du 1er avril au 31 octobre inclus hors juillet et août, la saison tarifaire « Juillet-Août » est du 1er juillet au 31 août inclus.
Les horaires des Heures Pleines / Heures Creuses d'Eté sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les samedis, dimanches et jours fériés sont entièrement en Heures Creuses. Les autres jours comprennent six Heures Creuses dans la plage de 23 h 30 à 7 h 30.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe Mobile, rang 2 Heures d'Hiver, rang 3 Heures Demi-Saison, rang 4 Heures Pleines d'Eté, rang 5 Heures Creuses d'Eté et rang 6 Juillet-Août.
Tarif Vert B option Modulable
Cette option comporte quatre périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver Mobile, Demi-Saison Mobile et Saison Creuse Mobile) et selon que le jour est un jour Pointe Mobile ou non.
22 jours de Pointe Mobile sont fixés entre le 1er novembre et le 31 mars. Ces jours de Pointe Mobile comprennent 18 heures de Pointe Mobile, de 7 heures à 1 heure le lendemain matin, pendant lesquelles le prix de l'énergie est plus élevé. Le client est informé par le fournisseur d'un jour Pointe Mobile avec un préavis de trente minutes, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent.
La saison tarifaire « Hiver Mobile (HM) » est composée de neuf semaines et inclut toutes les heures des sept jours de la semaine qui ne sont pas en Pointe Mobile.
La saison tarifaire « Demi-Saison Mobile (DSM) » est composée de 19 semaines et inclut toutes les heures des sept jours de la semaine qui ne sont pas en Pointe Mobile.
La saison tarifaire « Saison Creuse Mobile (SCM) » est composée des autres semaines.
Les semaines tarifaires commencent le mardi à 7 heures. Le type de semaine est annoncé au plus tard le lundi à 17 heures, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent. L'année tarifaire s'étend du 1er mardi, 7 heures du mois de septembre au 1er mardi, 7 heures de septembre de l'année suivante.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe Mobile, rang 2 Hiver Mobile, rang 3 Heures Demi-Saison Mobile et rang 4 Saison Creuse Mobile.
Tarif Vert C option Base
Cette option comporte huit périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver / Demi-Saison / Eté / Juillet-Août) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).
La saison tarifaire « Hiver » est du 1er décembre au 28 ou 29 février inclus, la saison tarifaire « Demi-Saison » correspond aux mois de novembre et mars, la saison tarifaire « Eté » est du 1er avril au 31 octobre inclus hors juillet et août, la saison tarifaire « Juillet-Août » est du 1er juillet au 31 août inclus.
Les horaires des Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les samedis, dimanches et jours fériés sont entièrement en Heures Creuses. Les autres jours (hors Juillet-Août) comprennent six Heures Creuses dans la plage de 23 h 30 à 7 h 30. Les Heures de Pointe sont fixées de décembre à février à raison de 2 heures le matin dans la plage de 8 heures à 12 heures et de 2 heures le soir dans la plage de 17 heures à 21 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines d'Hiver, rang 3 Heures Pleines Demi-Saison, rang 4 Heures Creuses d'Hiver, rang 5 Heures Creuses Demi-Saison, rang 6 Heures Pleines d'Eté, rang 7 Heures Creuses d'Eté et rang 8 Juillet-Août.
Tarif Vert C option EJP
Cette option comporte six périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver / Demi-Saison / Eté / Juillet-Août), selon l'heure de la journée (Heures de Pointe Mobile ou Heures d'Hiver en Hiver / Heures de Pointe Mobile ou Heures de Demi-Saison en Demi-Saison / Heures Pleines ou Heures Creuses en Eté hors Juillet-Août) et selon que le jour est un Jour Pointe Mobile ou non.
22 jours de Pointe Mobile sont fixés entre le 1er novembre et le 31 mars. Ces jours de Pointe Mobile comprennent 18 heures de Pointe Mobile, de 7 heures à 1 heure le lendemain matin, pendant lesquelles le prix de l'énergie est plus élevé. Le client est informé par le fournisseur d'un Jour Pointe Mobile avec un préavis d'environ trente minutes, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent.
La saison tarifaire « Hiver » est du 1er décembre au 28 ou 29 février inclus, la saison tarifaire « Demi-Saison » correspond aux mois de novembre et mars, la saison tarifaire « Eté » est du 1er avril au 31 octobre inclus hors juillet et août, la saison tarifaire « Juillet-Août » est du 1er juillet au 31 août inclus.
Les horaires des Heures Pleines / Heures Creuses d'Eté sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les samedis, dimanches et jours fériés sont entièrement en Heures Creuses. Les autres jours comprennent six Heures Creuses dans la plage de 23 h 30 à 7 h 30.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe Mobile, rang 2 Heures d'Hiver, rang 3 Heures Demi-Saison, rang 4 Heures Pleines d'Eté, rang 5 Heures Creuses d'Eté et rang 6 Juillet-Août.
Tarif Vert C option Modulable
Cette option comporte quatre périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver Mobile, Demi-Saison Mobile et Saison Creuse Mobile) et selon que le jour est un Jour Pointe Mobile ou non.
22 jours de Pointe Mobile sont fixés entre le 1er novembre et le 31 mars. Ces jours de Pointe Mobile comprennent 18 heures de Pointe Mobile, de 7 heures à 1 heure le lendemain matin, pendant lesquelles le prix de l'énergie est plus élevé. Le client est informé par le fournisseur d'un Jour Pointe Mobile avec un préavis de trente minutes, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent.
La saison tarifaire « Hiver Mobile (HM) » est composé de neuf semaines et inclut toutes les heures des sept jours de la semaine qui ne sont pas en Pointe Mobile.
La saison tarifaire « Demi-Saison Mobile (DSM) » est composée de 19 semaines et inclut toutes les heures des sept jours de la semaine qui ne sont pas en Pointe Mobile.
La saison tarifaire « Saison Creuse Mobile (SCM) » est composée des autres semaines.
Les semaines tarifaires commencent le mardi à 7 heures. Le type de semaine est annoncé au plus tard le lundi à 17 heures, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent. L'année tarifaire s'étend du 1er mardi, 7 heures du mois de septembre au 1er mardi, 7 heures de septembre de l'année suivante.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe Mobile, rang 2 Hiver Mobile, rang 3 Heures Demi-Saison Mobile et rang 4 Saison Creuse Mobile.
Tarif Vert option MT
Cette option est en extinction.
Elle comporte cinq périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver et Eté) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).
La saison tarifaire « Hiver » est du 1er novembre au 31 mars inclus, la saison tarifaire « Eté » est du 1er avril au 31 octobre inclus.
Les horaires des Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Les dimanches sont entièrement en Heures Creuses. Tous les autres jours comprennent huit Heures Creuses dans la plage de 21 h 30 à 7 h 30. Les Heures de Pointe sont fixées de décembre à février à raison de 2 heures le matin dans la plage de 8 heures à 12 heures et de 2 heures le soir dans la plage de 17 heures à 21 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines d'Hiver, rang 3 Heures Creuses d'Hiver, rang 4 Heures Pleines d'Eté et rang 5 Heures Creuses d'Eté.
V. ― Lorsque le site est situé hors métropole continentale, les tarifs applicables sont les suivants :
Tarif Vert option A5 Base Corse
Cette option est applicable aux sites situés en Corse.
Elle comporte cinq périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver et Eté) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).
La saison tarifaire « Hiver » est du 1er novembre au 28 ou 29 février inclus, la saison tarifaire « Eté » est du 1er mars au 31 octobre inclus.
Les horaires des Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Tous les jours comprennent huit Heures Creuses dans la plage 22 heures à 8 heures. Tous les jours de la saison tarifaire « Hiver » comprennent quatre Heures de Pointe dans la plage 17 heures à 23 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines d'Hiver, rang 3 Heures Creuses d'Hiver, rang 4 Heures Pleines d'Eté et rang 5 Heures Creuses d'Eté.
Tarif Vert option Base dans les départements
d'Outre-mer, en Corse et à Saint-Pierre-et-Miquelon
Cette option s'applique aux sites situés à La Réunion, en Martinique, en Guadeloupe, en Guyane et à Saint-Pierre-et-Miquelon.
Elle est en extinction en Corse.
― Pour La Réunion, elle comporte cinq périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver et Eté) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).
La saison tarifaire « Hiver » est du 1er mai au 30 septembre inclus, la saison tarifaire « Eté » est du 1er octobre au 30 avril inclus.
Les horaires sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. Tous les jours comprennent huit heures Creuses de 22 heures à 7 heures. La Pointe est de cinq heures par jour toute l'année, sauf samedi et dimanche, dans la plage de 8 heures à 13 heures et 18 heures à 21 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines d'Eté, rang 3 Heures Creuses d'Eté, rang 4 Heures Pleines d'Hiver et rang 5 Heures Creuses d'Hiver.
― Pour la Martinique, cette option comporte trois périodes tarifaires, déterminées selon l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe). Les horaires sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. La pointe est de 5 heures par jour sauf samedi et dimanche, en deux périodes dans les plages 8 heures-13 heures et 17 heures-20 heures. Tous les jours comprennent huit heures Creuses dans la plage 21 heures à 7 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines et rang 3 Heures Creuses.
― Pour la Guadeloupe, cette option comporte trois périodes tarifaires, déterminées selon l'heure de la journée. Les horaires sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. La Pointe est de cinq heures par jour, sauf dimanche, en deux périodes dans les plages 9 heures à 13 heures et 17 heures à 21 heures. Tous les jours comprennent huit Heures Creuses dans la plage 21 heures à 7 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines et rang 3 Heures Creuses.
― Pour la Guyane, cette option comporte trois périodes tarifaires, déterminées selon l'heure de la journée. Les horaires sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. La Pointe est de 5 heures par jour, sauf dimanche, en deux périodes dans les plages 10 heures à 13 heures et 18 heures à 23 heures. Tous les jours comprennent huit Heures Creuses dans la plage 21 heures à 7 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines et rang 3 Heures Creuses.
― Pour la Corse, cette option comporte trois périodes tarifaires, déterminées selon l'heure de la journée. Les horaires sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. La Pointe est de quatre heures par jour de novembre à mars inclus dans la plage 17 heures à 23 heures. Tous les jours comprennent huit Heures Creuses dans la plage 22 heures à 8 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines et rang 3 Heures Creuses.
― Pour Saint-Pierre-et-Miquelon, ce tarif comporte trois périodes tarifaires, déterminées selon l'heure de la journée. Les horaires sont déterminés localement par le gestionnaire du réseau auquel le site est raccordé. La Pointe est de quatre heures par jour en deux périodes dans les plages 8 heures à 12 heures et 17 heures à 21 heures. Tous les jours comprennent huit Heures Creuses dans la plage 21 heures à 7 heures.
Les rangs des périodes tarifaires sont les suivants : rang 1 Pointe, rang 2 Heures Pleines et rang 3 Heures Creuses.
VI. ― Au sein de chaque option, le client choisit l'une des versions tarifaires présentées ci-dessous, en fonction du rapport entre le volume de consommation du site concerné et les puissances souscrites, selon les modalités suivantes :
― Pour les options A5 Base, A8 Base, B Base, C Base, Vert MT et A5 Base Corse, il choisit entre les versions Très Longues Utilisations (TLU), Longues Utilisations (LU), Moyennes Utilisations (MU) ou Courtes Utilisations (CU).
― Pour les options A5 EJP, A8 EJP, A Modulable, B Modulable, C Modulable, B EJP et C EJP, il choisit entre les versions Très Longues Utilisations (TLU) ou Moyennes Utilisations (MU).
― Pour les options Base dans les DOM, en Corse et à Saint-Pierre-et-Miquelon : Longues Utilisations (LU), Moyennes Utilisations (MU) et Courtes Utilisations (CU).