« Tarif Vert ».
I. ― Le Tarif Vert se décompose en trois sous-catégories (Vert A, Vert B et Vert C) selon la taille du site concerné, celle-ci étant calculée à partir des puissances souscrites dans les différentes périodes tarifaires décrites au II du présent article :


La taille du site se calcule au moyen de la formule suivante :
― Option Base : T = PHCH + 0,3 * (PHPE ― PHCH), PHCH et PHPE étant respectivement les puissances souscrites en Heures Creuses d'Hiver et en Heures Pleines d'Eté ;
― Option EJP : T = PHH + 0,3 * (PHPE ― PHH), PHH et PHPE étant respectivement les puissances souscrites en Heures d'Hiver et en Heures Pleines d'Eté ;
― Option modulable : T = PHM + 0,3 * (PSCM ― PHM), PSCM et PHM étant respectivement les puissances souscrites en Saison Creuse Mobile et en Hiver Mobile.
II. ― Le Tarif Vert comporte quatre à huit périodes tarifaires, selon l'option choisie par le client pour le site concerné.
Le client souscrit pour son site un niveau de puissance pour chaque période tarifaire. A chaque période tarifaire est associé un rang, tel que défini au IV du présent article. Le niveau de puissance souscrite pour chaque rang doit être inférieur ou égal au niveau souscrit pour le rang suivant.
La puissance réduite est ensuite déterminée selon la formule suivante pour n périodes tarifaires :

Où :
P1 et Pn sont les puissances souscrites dans les différents périodes tarifaires, de rangs 1 à n ;
k1 et ki sont les coefficients de puissance réduite de la version tarifaire choisie associée aux périodes tarifaires de rang 1 à i, ces coefficients sont publiés dans les grilles tarifaires.
La prime fixe annuelle applicable aux clients bénéficiant du Tarif Vert est égale au produit de la puissance réduite (Pr), exprimée en kilowatt (kW), par le taux de prime fixe annuelle exprimé en euros par kilowatt (€/kW).
III. ― En fonction des caractéristiques locales du réseau et de la puissance de raccordement, le fournisseur détermine la tension physique de raccordement de chaque site.
La classe de tension du site correspond à la plage de tension à l'intérieur de laquelle se situe la tension physique de son raccordement conformément au tableau ci-dessous :


Tout site de classe de puissance et de tension données se voit appliquer un barème déterminé à partir du tableau ci-dessous, et comportant éventuellement, selon le niveau de tension de raccordement effectif, une minoration ou une majoration annuelle de prime fixe.


Les majorations (M) des primes fixes annuelles dues par les clients pour leurs sites bénéficiant du Tarif Vert sont calculées selon la formule suivante : M = M1 + M2 * Pmax, où :
― Pmax est la puissance maximale souscrite pour le site ;
― M1 est exprimé en k€/an et M2 en €/kW, ces valeurs étant précisées dans les grilles tarifaires annexées au présent arrêté.
Les minorations (m) sont calculées selon la formule suivante : m = m1 * Pr, où :
― Pr est la puissance réduite du site ;
― m1 est exprimé en €/kW, cette valeur étant précisée dans les grilles tarifaires annexées au présent arrêté.
― M1, M2 et m1 varient selon la classe de tension et le tarif.
IV. ― Lorsque le site est situé en métropole continentale, le client choisit :
― pour le Tarif Vert A, entre l'option A5 Base qui comporte cinq périodes tarifaires, l'option A5 EJP qui comporte quatre périodes tarifaires, l'option A8 Base qui comporte huit périodes tarifaires, l'option A8 EJP qui comporte six périodes tarifaires et l'option Modulable qui comporte quatre périodes tarifaires ;
― pour les tarifs B et C, entre l'option Base qui comporte huit périodes tarifaires, l'option EJP qui comporte six périodes tarifaires et l'option Modulable qui comporte quatre périodes tarifaires.