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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 février 2013 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent pas entrer dans la composition des produits cosmétiques)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 février 2013 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent pas entrer dans la composition des produits cosmétiques)


L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susviséest modifiée comme suit :
Le numéro d'ordre 1373 est ajouté :

NUMÉRO D'ORDRE

NOM DE LA SUBSTANCE

1373

N-(2-Nitro-4-aminophényl)-allylamine (HC Red No. 16) et ses sels (n° CAS : 160219-76-1)