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Article AUTONOME (Arrêté du 14 décembre 2012 fixant les listes de fonctions des établissements publics (hors Office national des forêts) du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte)

Article AUTONOME (Arrêté du 14 décembre 2012 fixant les listes de fonctions des établissements publics (hors Office national des forêts) du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt prévues aux articles R. 2124-65 et R. 2124-68 du code général de la propriété des personnes publiques pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une concession de logement par nécessité absolue de service ou d'une convention d'occupation précaire avec astreinte)



I. ― Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech)


A. ― Pour les sites de Paris, Massy (Essonne), Kourou (Guyane) et Nancy (Meurthe-et-Moselle) :

FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
NOMBRE
de postes

Permanent de sécurité (en roulement)
Paris (75)
Paris
3

 
Guyane (973)
Kourou
3

 
Essonne (91)
Massy
3

 
Meurthe-et-Moselle
Nancy
4

Total COP/A Agro Paris Tech (Paris, Massy, Kourou, Nancy)		    
13



B. ― Pour le site de Grignon (Yvelines), jusqu'au déménagement de l'établissement sur le site de Saclay :

FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
NOMBRE
de postes

Chargé de mission hygiène et sécurité au travail
Yvelines (78)
Grignon
1

Sous-total
 
 
1

Personnel technique INRA
Yvelines (78)
Grignon
3

Sous-total
 
 
3

Personnel technique de laboratoire
Yvelines (78)
Grignon
5

Sous-total
 
 
5

Jardinier
Yvelines (78)
Grignon
2

Sous-total
 
 
2

Agent chargé de l'accueil
Yvelines (78)
Grignon
2

Sous-total
 
 
2

Ingénieur INRA
Yvelines (78)
Grignon
2

Sous-total
 
 
2

Personnel technique
Yvelines (78)
Grignon
7

Sous-total
 
 
7

Gestionnaire de paye
Yvelines (78)
Grignon
1

Sous-total
 
 
1

Secrétaire
Yvelines (78)
Grignon
1

Sous-total
 
 
1

Assistant ingénieur responsable des installations techniques et de l'infrastructure
Yvelines (78)
Grignon
1

Sous-total
 
 
1

Directeur adjoint d'exploitation agricole
Yvelines (78)
Grignon
1

Sous-total
 
 
1

Agent chargé des soins aux animaux (vacher, berger)
Yvelines (78)
Grignon
5

Sous-total
 
 
5

Total COP/A Agro Paris Tech (Grignon)		    
31



II. ― Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier Sup Agro)



FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
NOMBRE
de postes

Permanent de sécurité (en roulement)
Hérault (34)
Montpellier
1

Total COP/A Montpellier Sup Agro
 
 
1



III. ― Institut supérieur des sciences agronomiques,
agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agro campus Ouest)



FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
NOMBRE
de postes

Directeur ou responsable de site d'établissement d'enseignement supérieur
Maine-et-Loire (49)
Angers
1

Sous-total
 
 
1

Permanent de sécurité (en roulement)
Ille-et-Vilaine (35)
Rennes
3

 
Maine-et-Loire (49)
Angers
3

Sous-total
 
 
6

Total COP/A Agros campus Ouest 		   
7



IV. ― Institut national supérieur des sciences agronomiques,
de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon)



FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
NOMBRE
de postes

Permanent de sécurité (en roulement)
Côte-d'Or (21)
Dijon
6

Total COP/A Agrosup Dijon
 
 
6



V. ― Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation,
santé animale, sicences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup)



FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
NOMBRE
de postes

Permanent de sécurité (en roulement)
Puy-de-Dôme (63)
Lempdes
2

 
Rhône-Alpes (69)
Marcy-l'Etoile
4

Total COP/A Vet Agro Sup		    
6



VI. ― Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS)



FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
NOMBRE
de postes

Directeur ou responsable de site d'établissement d'enseignement supérieur
Loire-Atlantique (44)
Nantes
1

Sous-total
 
 
1

Permanent de sécurité (en roulement)
Loire-Atlantique (44)
Nantes
1

Sous-total
 
 
1

Total COP/A ONIRIS
 
 
2



VII. ― Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)



FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
NOMBRE
de postes

Permanent de sécurité (en roulement)
Val-de-Marne (94)
Maisons-Alfort
3

Total COP/A ENVA
 
 
3



VIII. ― Ecole nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)



FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
NOMBRE
de postes

Permanent de sécurité (en roulement)
Haute-Garonne (31)
Toulouse
1

Total COP/A ENVT
 
 
1



IX. ― Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques
de Bordeaux-Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro)



FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
NOMBRE
de postes

Responsable de la sécurité
Gironde (33)
Gradignan
1

Total COP/A Bordeaux Sciences Agro
 
 
1



X. ― Centre d'enseignement zootechnique (CEZ) de Rambouillet



FONCTIONS
DÉPARTEMENT
VILLE
NOMBRE
de postes

Permanent de sécurité (en roulement)
Yvelines (78)
Rambouillet
1

Total COP/A CEZ
 
 
1



Total COP/A établissements publics : 72 postes.