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Article AUTONOME (Arrêté du 1er février 2013 fixant les conditions d'agrément, d'aménagement et de fonctionnement des établissements utilisateurs, éleveurs ou fournisseurs d'animaux utilisés à des fins scientifiques et leurs contrôles)

Tableau 8.1. ― Poules domestiques

Lorsque des compartiments de la dimension minimale indiquée ci-après ne peuvent pas être fournis pour des raisons scientifiques, la durée du confinement doit être justifiée par l'expérimentateur et déterminée en consultation avec le personnel vétérinaire. Dans ces circonstances, les oiseaux peuvent être hébergés dans des compartiments plus petits, contenant des éléments d'enrichissement appropriés, ayant une surface minimale au sol de 0,75 m².

POIDS corporel (g)	DIMENSION minimale du compartiment (m²)	SURFACE AU SOL minimale par oiseau (m²)	HAUTEUR minimale (cm)	LONGUEUR minimale de mangeoire par oiseau (cm)	DATE d'application
Jusqu'à 200	1,00	0,025	30	3	1er janvier 2017
De plus de 200 à 300	1,00	0,03	30	3
De plus de 300 à 600	1,00	0,05	40	7
De plus de 600 à 1 200	2,00	0,09	50	15
De plus de 1 200 à 1 800	2,00	0,11	75	15
De plus de 1 800 à 2 400	2,00	0,13	75	15
Plus de 2 400	2,00	0,21	75	15

Tableau 8.2. ― Dindes domestiques

Tous les côtés du compartiment doivent avoir au moins 1,50 m de longueur. Lorsque des compartiments de la dimension minimale indiquée ci-après ne peuvent pas être fournis pour des raisons scientifiques, la durée du confinement doit être justifiée par l'expérimentateur et déterminée en consultation avec le personnel vétérinaire. Dans ces circonstances, les oiseaux peuvent être hébergés dans des compartiments plus petits, contenant des éléments d'enrichissement appropriés, ayant une surface minimale au sol de 0,75 m² et une hauteur minimale de 50 cm pour les oiseaux de moins de 0,6 kg, de 75 cm pour les oiseaux de moins de 4 kg et de 100 cm pour les oiseaux de plus de 4 kg. Ces compartiments peuvent être utilisés pour héberger des petits groupes d'oiseaux, suivant les recommandations d'espace disponible minimal indiquées dans le tableau 8.2.

POIDS corporel (g)	DIMENSION minimale du compartiment (m²)	SURFACE AU SOL minimale par oiseau (m²)	HAUTEUR minimale (cm)	LONGUEUR minimale de mangeoire par oiseau (cm)	DATE d'application
Jusqu'à 0,3	2,00	0,13	50	3	1er janvier 2017
De plus de 0,3 à 0,6	2,00	0,17	50	7
De plus de 0,6 à 1	2,00	0,30	100	15
De plus de 1 à 4	2,00	0,35	100	15
De plus de 4 à 8	2,00	0,40	100	15
De plus de 8 à 12	2,00	0,50	150	20
De plus de 12 à 16	2,00	0,55	150	20
De plus de 16 à 20	2,00	0,60	150	20
Plus de 20	3,00	1,00	150	20

Tableau 8.3. ― Cailles

POIDS corporel (g)	DIMENSION minimale du compartiment (m²)	SURFACE par oiseau hébergé par paire (m²)	SURFACE par oiseau supplémentaire hébergé en groupe (m²)	HAUTEUR minimale (cm)	LONGUEUR minimale de mangeoire par oiseau (cm)	DATE d'application
Jusqu'à 150	1,00	0,5	0,10	20	4	1er janvier 2017
Plus de 150	1,00	0,6	0,15	30	4

Tableau 8.4. ― Canards et oies

POIDS CORPOREL (g)	DIMENSION MINIMALE du compartiment (m²)	SURFACE PAR OISEAU (m²) (*)	HAUTEUR MINIMALE (cm)	LONGUEUR minimale de mangeoire par oiseau (cm)	DATE d'application
Canards					1er janvier 2017
Jusqu'à 300	2,00	0,10	50	10
De plus de 300 à 1 200 (**)	2,00	0,20	200	10
De plus de 1 200 à 3 500	2,00	0,25	200	15
Plus de 3 500	2,00	0,50	200	15
Oies
Jusqu'à 500	2,00	0,20	200	10
De plus de 500 à 2 000	2,00	0,33	200	15
Plus de 2 000	2,00	0,50	200	15

Tableau 8.5. ― Canards et oies : taille minimale des bassins (*)

	SURFACE (m²)	PROFONDEUR (cm)
Canards	0,5	30
Oies	0,5	De plus de 10 à 30
(*) Tailles de bassins par compartiment de 2 m². Le bassin peut représenter jusqu'à 50 % de la taille minimale du compartiment.

Tableau 8.6. ― Pigeons

Les compartiments doivent être longs et étroits (par exemple, 2 m sur 1 m) plutôt que carrés, afin que les oiseaux puissent effectuer de brefs vols.

TAILLE DU GROUPE	DIMENSION MINIMALE du compartiment (m²)	HAUTEUR minimale (cm)	LONGUEUR minimale de mangeoire par oiseau (cm)	LONGUEUR de perchoir minimale par oiseau (cm)	DATE d'application
Jusqu'à 6	2	200	5	30	1er janvier 2017
De plus de 7 à 12	3	200	5	30
Par oiseau supplémentaire au-delà de 12	0,15		5	30

Tableau 8.7. ― Diamants mandarins

Les compartiments doivent être longs et étroits (par exemple, 2 m sur 1 m) afin que les oiseaux puissent effectuer de brefs vols. Pour les études sur la reproduction, des couples peuvent être hébergés dans des compartiments plus petits, contenant des éléments d'enrichissement appropriés, ayant une surface minimale au sol de 0,50 m² et une hauteur minimale de 40 cm. La durée du confinement doit être justifiée par l'expérimentateur et déterminée en consultation avec le personnel vétérinaire.

TAILLE DU GROUPE	DIMENSION MINIMALE du compartiment (m²)	HAUTEUR MINIMALE (cm)	NOMBRE MINIMAL de distributeurs de nourriture	DATE D'APPLICATION
Jusqu'à 6	1,0	100	2	1er janvier 2017
7 à 12	1,5	200	2
13 à 20	2,0	200	3
Par oiseau supplémentaire au-delà de 20	0,05		1 pour 6 oiseaux

2.9. Amphibiens
Tableau 9.1. ― Urodèles aquatiques

LONGUEUR DU CORPS (*) (cm)	SURFACE D'EAU minimale (cm²)	SURFACE D'EAU minimale par animal supplémentaire hébergé en groupe (cm²)	PROFONDEUR minimale de l'eau (cm)	DATE D'APPLICATION
Jusqu'à 10	262,5	50	13	1er janvier 2017
De plus de 10 à 15	525	110	13
De plus de 15 à 20	875	200	15
De plus de 20 à 30	1 837,5	400	15
Plus de 30	3 150	800	20
(*) Mesurée du nez au cloaque.

Tableau 9.2. ― Anoures aquatiques (*)

LONGUEUR DU CORPS (**) (cm)	SURFACE D'EAU minimale (cm²)	SURFACE D'EAU minimale par animal supplémentaire hébergé en groupe (cm²)	PROFONDEUR minimale de l'eau (cm)	DATE D'APPLICATION
Moins de 6	160	40	6	1er janvier 2017
De plus de 6 à 9	300	75	8
De plus de 9 à 12	600	150	10
Plus de 12	920	230	12,5
() Ces conditions s'appliquent aux viviers pour l'hébergement (c'est-à-dire pour l'élevage), mais pas aux viviers utilisés pour la reproduction naturelle et pour la surovulation pour des raisons d'efficacité, car ces dernières procédures nécessitent des aquariums plus petits. Les exigences en termes d'espace minimal sont calculées pour les adultes de la taille indiquée ; il convient soit d'exclure les juvéniles et les têtards, soit de modifier les dimensions proportionnellement. (*) Mesurée du nez au cloaque.

Tableau 9.3. ― Anoures semi-aquatiques

LONGUEUR du corps (*) (cm²)	DIMENSION MINIMALE du compartiment (**) (cm²)	SURFACE MINIMALE par animal supplémentaire hébergé en groupe (cm²)	HAUTEUR minimale du compartiment (***) (cm)	PROFONDEUR minimale de l'eau (cm)	DATE d'application
Jusqu'à 5,0	1 500	200	20	10	1er janvier 2017
De plus de 5,0 à 7,5	3 500	500	30	10
Plus de 7,5	4 000	700	30	15
() Mesurée du nez au cloaque. () Un tiers de terre ferme, deux tiers de zone aquatique, suffisant aux animaux pour s'immerger. (**) Mesurée de la surface de la partie terrestre à la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements doit en outre être adaptée à l'architecture intérieure.

Tableau 9.4. ― Anoures semi-terrestres

LONGUEUR du corps (*) (cm)	DIMENSION MINIMALE du compartiment (**) (cm²)	SURFACE MINIMALE par animal supplémentaire hébergé en groupe (cm²)	HAUTEUR minimale du compartiment (***) (cm)	PROFONDEUR minimale de l'eau (cm)	DATE d'application
Jusqu'à 5,0	1 500	200	20	10	1er janvier 2017
De plus de 5,0 à 7,5	3 500	500	30	10
Plus de 7,5	4 000	700	30	15
() Mesurée du nez au cloaque. () Deux tiers de terre ferme, un tiers de zone aquatique, suffisant aux animaux pour s'immerger. (**) Mesurée de la surface de la partie terrestre à la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements doit en outre être adaptée à l'architecture intérieure.

Tableau 9.5. ― Anoures arboricoles

LONGUEUR DU CORPS (*) (cm)	DIMENSION minimale du compartiment (**) (cm²)	SURFACE minimale par animal supplémentaire hébergé en groupe (cm²)	HAUTEUR minimale de compartiment (***) (cm)	DATE D'APPLICATION
Jusqu'à 3,0	900	100	30	1er janvier 2017
Plus de 3,0	1 500	200	30
() Mesurée du nez au cloaque. () Deux tiers de terre ferme, un tiers de zone aquatique, suffisant aux animaux pour s'immerger. (**) Mesurée de la surface de la partie terrestre à la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements doit en outre être adaptée à l'architecture intérieure.

2.10. Reptiles
Tableau 10.1. ― Chéloniens aquatiques

LONGUEUR DU CORPS (*) (cm)	SURFACE d'eau minimale (cm²)	SURFACE D'EAU minimale par animal supplémentaire hébergé en groupe (cm²)	PROFONDEUR minimale de l'eau (cm)	DATE D'APPLICATION
Jusqu'à 5	600	100	10	1er janvier 2017
De plus de 5 à 10	1 600	300	15
De plus de 10 à 15	3 500	600	20
De plus de 15 à 20	6 000	1 200	30
De plus de 20 à 30	10 000	2 000	35
Plus de 30	20 000	5 000	40
(*) Mesurée en ligne droite du bord avant au bord arrière de la carapace.

Tableau 10.2. ― Serpents terrestres

LONGUEUR DU CORPS (*) (cm)	SURFACE AU SOL minimale (cm²)	SURFACE minimale par animal supplémentaire hébergé en groupe (cm²)	HAUTEUR MINIMAL du compartiment (**) (cm)	DATE D'APPLICATION
Jusqu'à 30	300	150	10	1er janvier 2017
De plus de 30 à 40	400	200	12
De plus de 40 à 50	600	300	15
De plus de 50 à 75	1 200	600	20
Plus de 75	2 500	1 200	25
() Mesurée du nez à l'extrémité de la queue. (*) Mesurée de la surface de la partie terrestre à la face interne du sommet du terrarium ; la hauteur des hébergements doit en outre être adaptée à sa structure intérieure.

2.11. Poissons

2.11.1. Débit d'eau et qualité de l'eau :
Un débit d'eau adapté et de qualité appropriée doit être assuré constamment. La circulation de l'eau ou la filtration dans les aquariums doit être suffisante pour assurer que les paramètres de qualité de l'eau soient maintenus dans des limites acceptables. Chaque fois que nécessaire, l'eau doit être filtrée ou traitée afin d'éliminer les substances nocives pour les poissons. Les paramètres de qualité de l'eau doivent toujours demeurer à l'intérieur de la gamme acceptable par la physiologie et les activités normales pour une espèce de poisson et un stade de développement donnés. La circulation de l'eau doit permettre aux poissons de nager correctement et de conserver un comportement normal. Les poissons doivent bénéficier d'une période appropriée d'acclimatation et d'adaptation aux modifications des conditions en matière de qualité de l'eau.
2.11.2. Oxygène, composés azotés, pH et salinité :
La concentration d'oxygène doit être appropriée aux espèces et au contexte dans lequel celles-ci sont détenues. Chaque fois que nécessaire, une aération supplémentaire de l'eau de l'aquarium doit être fournie. La concentration en composés azotés doit être maintenue à un niveau peu élevé.
Le pH doit être adapté aux espèces et maintenu aussi stable que possible. La salinité doit être adaptée aux besoins des espèces et au stade du cycle de vie des poissons. Tout changement dans la salinité de l'eau doit avoir lieu graduellement.
2.11.3. Température, éclairage, bruit :
La température doit être maintenue à l'intérieur de la plage optimale pour l'espèce de poissons concernée et maintenue aussi stable que possible. Tout changement de température doit avoir lieu graduellement. Les poissons doivent être maintenus sous une photopériode appropriée. Le niveau sonore doit être réduit au minimum et, dans la mesure du possible, les équipements qui peuvent causer du bruit ou des vibrations, comme les groupes électrogènes et les systèmes de filtrage, devraient être séparés des aquariums d'hébergement des poissons.
2.11.4. Densité de peuplement et complexité de l'environnement :
La densité de peuplement doit être fondée sur l'ensemble des besoins des poissons en matière de conditions environnementales, de santé et de bien-être. Les poissons doivent disposer d'un volume d'eau suffisant pour nager normalement, tenant compte de leur taille, de leur âge, de leur état de santé et des méthodes d'alimentation. Les poissons bénéficieront d'un enrichissement environnemental approprié, par exemple des cachettes ou un substrat adapté, sauf si les comportements suggèrent que cela n'est pas nécessaire.
2.11.5. Alimentation et manipulation :
Les poissons doivent recevoir une alimentation appropriée à l'espèce et selon un rythme approprié. Une attention particulière doit être prêtée à l'alimentation des poissons à l'état larvaire lors du passage des aliments naturels aux aliments artificiels. Les manipulations doivent être aussi limitées que possible.

A N N E X E I I I
I. ― Registre entrées-sorties
et traçabilité des animaux

Le registre comporte autant de chapitres qu'il y a d'espèces animales détenues en précisant les informations suivantes :
a) Le sexe, l'âge, le nombre d'animaux, le numéro individuel d'identification pour chaque animal des espèces bovine, ovine, caprine, porcine, équine, canine, féline ainsi que pour les primates ;
b) La date de naissance (si elle a lieu dans l'établissement utilisateur) ;
c) La date d'entrée, la provenance, en précisant notamment s'ils sont élevés en vue d'une utilisation dans des procédures et, dans le cas d'une importation, mention de cette importation avec ses références documentaires ;
d) Pour les utilisateurs, les références des projets dans lesquels les animaux sont utilisés ;
e) La date de sortie et la destination, le nom et l'adresse du destinataire des animaux ;
f) La date et les causes de la mort (si elle a lieu dans l'établissement utilisateur).

II. ― Dossier individuel pour les chiens,
les chats et les primates

Le dossier est établi à la naissance ou dès que possible après celle-ci et contient toute information utile sur les projets dans lesquels l'animal concerné a été utilisé ainsi que ses antécédents médicaux, sanitaires et comportementaux. Ce dossier comporte par ailleurs les éléments suivants :
a) Marquage et identification : apposition d'une marque d'identification individuelle permanente, de la manière la moins douloureuse possible au plus tard lors du sevrage de l'animal ;
b) Lieu et date de naissance ;
c) Dans le cas d'un primate, s'il est issu de primates élevés en captivité.
En cas de placement, les informations utiles sur ces antécédents figurant dans ce dossier individuel accompagnent l'animal.

A N N E X E I V
MÉTHODES DE MISE À MORT DES ANIMAUX UTILISÉS À DES FINS SCIENTIFIQUES

A. ― Tableau des techniques appropriées en fonction des espèces animales :

REMARQUES concernant les animaux/méthodes cryptographiques	POISSONS	AMPHIBIENS	REPTILES	OISEAUX	RONGEURS	LAPINS	CHIENS, chats, furets et renards	GRANDS mammifères	PRIMATES
Surdose d'anesthésique	(1)	(1)	(1)	(1)	(1)	(1)	(1)	(1)	(1)
Tige perforante	X	X	(2)	X	X		X		X
Dioxyde de carbone	X	X	X		(3)	X	X	X	X
Dislocation cervicale	X	X	X	(4)	(5)	(6)	X	X	X
Commotion/ Percussion de la boîte crânienne				(7)	(8)	(9)	(10)	X	X
Décapitation	X	X	X	(11)	(12)	X	X	X	X
Etourdissement électrique	(13)	(13)	X	(13)	X	(13)	(13)	(13)	X
Gaz inertes (Ar, N2)	X	X	X			X	X	(14)	X
Abattage par balle	X	X	(15)	X	X	X	(16)	(15)	X

Les méthodes correspondant aux cases barrées du tableau sont interdites pour les espèces visées, sauf dérogation accordée dans le cadre d'une autorisation de projet.
D'autres méthodes que celles énumérées dans le tableau peuvent être utilisées :
a) Sur des animaux inconscients, pour autant que l'animal ne reprenne pas conscience avant de mourir ;
b) Sur des animaux utilisés dans la recherche agronomique, lorsque l'objectif du projet requiert que les animaux soient tenus dans des conditions semblables à celles réservées aux animaux dans les exploitations commerciales ; ces animaux peuvent être mis à mort conformément aux exigences énoncées à l'annexe I du règlement (CE) n° 1099/2009 du Conseil du 24 septembre 2009 sur la protection des animaux au moment de leur mise à mort.
Conditions à respecter pour l'utilisation de ces techniques :
(1) Est utilisée, le cas échéant, avec une sédation préalable de l'animal.
(2) A n'utiliser que sur les grands reptiles.
(3) A n'utiliser que par augmentation progressive de la concentration. A ne pas utiliser sur les fœtus ou nouveau-nés de rongeurs.
(4) A n'utiliser que sur les oiseaux d'un poids inférieur à 1 kg. Les oiseaux pesant plus de 250 g sont soumis à sédation préalable.
(5) A n'utiliser que sur les rongeurs d'un poids inférieur à 1 kg. Les rongeurs pesant plus de 150 g sont soumis à sédation préalable.
(6) A n'utiliser que sur les lapins d'un poids inférieur à 1 kg. Les lapins pesant plus de 150 g sont soumis à sédation préalable.
(7) A n'utiliser que sur les oiseaux d'un poids inférieur à 5 kg.
(8) A n'utiliser que sur les rongeurs d'un poids inférieur à 1 kg.
(9) A n'utiliser que sur les lapins d'un poids inférieur à 5 kg.
(10) A ne pratiquer que sur des nouveau-nés.
(11) A n'utiliser que sur les oiseaux d'un poids inférieur à 250 g.
(12) A n'utiliser qu'en cas d'impossibilité d'utiliser d'autres méthodes.
(13) Requiert un équipement spécial.
(14) A ne pratiquer que sur les porcs.
(15) A ne pratiquer que sur le terrain par un tireur expérimenté.
(16) A ne pratiquer que sur le terrain, par un tireur expérimenté, en cas d'impossibilité d'utiliser d'autres méthodes.
B. ― La mort des animaux est confirmée par l'observation d'un des signes ou par l'utilisation d'une des méthodes suivants :
a) Arrêt permanent de la circulation ;
b) Destruction du cerveau ;
c) Dislocation du cou ;
d) Exsanguination ;
e) Début de rigidité cadavérique.