Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 1er février 2013 fixant les conditions d'agrément, d'aménagement et de fonctionnement des établissements utilisateurs, éleveurs ou fournisseurs d'animaux utilisés à des fins scientifiques et leurs contrôles)

Tableau 2.1. ― Lapins de plus de dix semaines

Le tableau 2.1 concerne les cages et les enclos. La surface au sol supplémentaire est de 3 000 cm² par lapin, pour le troisième, le quatrième, le cinquième et le sixième, et de 2 500 cm² au minimum pour chaque lapin supplémentaire au-delà de six.

POIDS CORPOREL FINAL (kg)	SURFACE AU SOL MINIMALE pour un ou deux animaux socialement harmonieux (cm²)	HAUTEUR MINIMALE (cm)	DATE D'APPLICATION
Moins de 3	3 500	45	1er janvier 2017
De plus de 3 à 5	4 200	45
Plus de 5	5 400	60

Tableau 2.2. ― Lapine avec portée

POIDS DE LA LAPINE (kg)	DIMENSION MINIMALE du compartiment (cm²)	SUPPLÉMENT pour les boîtes à nid (cm²)	HAUTEUR MINIMALE (cm)	DATE d'application
Moins de 3	3 500	1 000	45	1er janvier 2017
De plus de 3 à 5	4 200	1 200	45
Plus de 5	5 400	1 400	60

Tableau 2.3. ― Lapins de moins de dix semaines

Le tableau 2.3 concerne les cages et les enclos.

ÂGE	DIMENSION MINIMALE du compartiment (cm²)	SUPPLÉMENT pour les boîtes à nid (cm²)	HAUTEUR MINIMALE (cm)	DATE d'application
Du sevrage à 7 semaines	4 000	800	40	1er janvier 2017
De 7 à 10 semaines	4 000	1 200	40

Tableau 2.4. ― Lapins : dimensions optimales des plates-formes pour des compartiments
correspondant aux dimensions indiquées dans le tableau 2.1

ÂGE EN SEMAINES	DIMENSION MINIMALE du compartiment (cm²)	SUPPLÉMENT pour les boîtes à nid (cm²)	HAUTEUR MINIMALE (cm)	DATE d'application
Plus de 10	Moins de 3	55 × 25	25	1er janvier 2017
	De plus de 3 à 5	55 × 30	25
	Plus de 5	60 × 35	30

2.3. Chats

Les chats ne peuvent être hébergés individuellement pendant plus de vingt-quatre heures d'affilée. Les chats qui se montrent souvent agressifs envers d'autres chats ne doivent être isolés que s'il n'est pas possible de leur trouver un compagnon compatible. Le stress lié aux interactions sociales doit être contrôlé au moins chaque semaine chez tous les individus hébergés par paire ou en groupe. Les femelles avec des chatons de moins de quatre semaines ou dans les deux dernières semaines de gestation peuvent être hébergées individuellement.

Tableau 3. ― Chats

La superficie minimale dont une chatte et sa portée doivent disposer est la même que celle pour un chat seul et doit être augmentée graduellement de telle façon que, à l'âge de quatre mois, les chatons soient relogés conformément aux exigences d'espace prévues pour les adultes.
Les aires d'alimentation et celles prévues pour les bacs à litière ne doivent pas être distantes de moins de 50 cm et ne doivent jamais être mises à la place l'une de l'autre.

	SOL (*) (m²)	PLATES-FORMES (m²)	HAUTEUR (m)	DATE d'application
Minimum pour un animal adulte	1,5	0,5	2	1er janvier 2017
Pour chaque animal supplémentaire	0,75	0,25	―
(*) Surface au sol à l'exclusion des plates-formes.

2.4. Chiens

Les chiens doivent pouvoir, dans la mesure du possible, se dépenser à l'extérieur. Les chiens ne doivent pas être hébergés individuellement pendant plus de quatre heures d'affilée.
Le compartiment intérieur doit représenter au moins 50 % de l'espace minimal disponible pour les chiens, tel que précisé dans le tableau 4.1.
Les dimensions données ci-dessous sont fondées sur les valeurs requises pour les beagles, mais les races géantes, telles que le saint-bernard ou le wolfhound irlandais, doivent disposer d'un espace bien plus important que celui indiqué dans le tableau 4.1. Pour les races autres que le beagle, l'espace nécessaire doit être déterminé en consultation avec le personnel vétérinaire.

Tableau 4.1. ― Chiens

Un chien logé avec un autre chien ou en groupe peut être confiné dans la moitié de l'espace total prévu (2 m² pour un chien de moins de 20 kg, 4 m² pour un chien de plus de 20 kg) pendant qu'il est soumis à des procédures au sens de la présente directive, si cet isolement est indispensable pour des motifs scientifiques. La période de confinement ne peut dépasser quatre heures d'affilée.
Une chienne allaitante et sa portée doivent disposer du même espace qu'une chienne seule de poids équivalent. Le compartiment de parturition doit être conçu de manière que la chienne puisse se déplacer dans un compartiment supplémentaire ou sur une plate-forme, à l'écart des chiots.

POIDS (kg)	DIMENSION MINIMALE du compartiment (m²)	SURFACE AU SOL pour un ou deux animaux (m²)	POUR CHAQUE ANIMAL supplémentaire ajouter un minimum de (m²)	HAUTEUR MINIMALE (m)	DATE d'application
Jusqu'à 20	4	4	2	2	1er janvier 2017
Plus de 20	8	8	4	2

Tableau 4.2. ― Chiens : après le sevrage

POIDS DU CHIEN (kg)	DIMENSION MINIMALE du compartiment (m²)	SURFACE AU SOL par animal (m²)	HAUTEUR MINIMALE (m)	DATE D'APPLICATION
Jusqu'à 5	4	0,5	2	1er janvier 2017
De plus de 5 à 10	4	1,0	2
De plus de 10 à 15	4	1,5	2
De plus de 15 à 20	4	2	2
Plus de 20	8	4	2

2.5. Furets
Tableau 5. ― Furets

	DIMENSION MINIMALE du compartiment (m²)	SURFACE AU SOL par animal (m²)	HAUTEUR MINIMALE (m)	DATE D'APPLICATION
Animaux jusqu'à 600 g	4 500	1 500	50	1er janvier 2017
Animaux de plus de 600 g	4 500	3 000	50
Mâles adultes	6 000	6 000	50
Femelles et jeunes	5 400	5 400	50

2.6. Primates

Les jeunes primates ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de six à douze mois selon l'espèce.
L'environnement doit permettre aux primates de se livrer quotidiennement à des activités complexes. Le compartiment doit leur permettre d'adopter des comportements aussi variés que possible, leur donner un sentiment de sécurité et leur offrir un environnement assez complexe pour leur permettre de courir, marcher, grimper et sauter.

Tableau 6.1. ― Ouistitis et tamarins

	SURFACE MINIMALE du compartiment au sol pour un (*) ou deux animaux plus les petits jusqu'à l'âge de 5 mois (m²)	VOLUME MINIMAL par animal supplémentaire au-dessus de 5 mois (m³)	HAUTEUR MINIMALE du compartiment (m) (**)	DATE d'application
Ouistitis	0,5	0,2	1,5	1er janvier 2017
Tamarins	1,5	0,2	1,5
() Les animaux ne doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles. (*) Le haut du compartiment doit être au moins à 1,80 m du sol.

Les jeunes ouistitis et tamarins ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de huit mois.

Tableau 6.2. ― Saïmiris

SURFACE AU SOL MINIMALE pour un (*) ou deux animaux (m²)	VOLUME MINIMAL par animal supplémentaire de plus de 6 mois (m³)	HAUTEUR MINIMALE du compartiment (m)	DATE d'application
2,0	0,5	1,8	1er janvier 2017
(*) Les animaux ne doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles.

Les jeunes saïmiris ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de six mois.

Tableau 6.3. ― Macaques et vervets (*)

	DIMENSION MINIMALE du compartiment (m²)	VOLUME MINIMAL du compartiment (m³)	VOLUME MINIMAL par animal (m³)	HAUTEUR MINIMALE du compartiment (m)	DATE d'application
Animaux de moins de 3 ans (**)	2,0	3,6	1,8	1,8	1er janvier 2017
Animaux de 3 ans ou plus (***)	2,0	3,6	1,8	1,8
Animaux détenus pour la reproduction (****)			3,5	2,0
() Les animaux ne doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles. () Un compartiment de dimensions minimales peut héberger jusqu'à trois animaux. () Un compartiment de dimensions minimales peut héberger jusqu'à deux animaux. (**) Dans une colonie reproductrice, aucun espace/volume supplémentaire n'est requis pour de jeunes animaux jusqu'à l'âge de deux ans hébergés avec leur mère.

Les jeunes macaques et vervets ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de huit mois.

Tableau 6.4. ― Babouins (*)

	DIMENSION MINIMALE du compartiment (m²)	VOLUME MINIMAL du compartiment (m³)	VOLUME MINIMAL par animal (m³)	HAUTEUR MINIMALE du compartiment (m)	DATE d'application
Animaux de moins de 4 ans (**)	4,0	7,2	3,0	1,8	1er janvier 2017
Animaux de 4 ans ou plus (**)	7,0	12,6	6,0	1,8
Animaux détenus pour la reproduction (***)			12,0	2,0
() Les animaux de doivent être hébergés individuellement que dans des circonstances exceptionnelles. () Un compartiment de dimensions minimales peut héberger jusqu'à trois animaux. (**) Dans une colonie reproductrice, aucun espace/volume supplémentaire n'est requis pour de jeunes animaux jusqu'à l'âge de deux ans hébergés avec leur mère.

Les jeunes babouins ne doivent pas être séparés de leur mère avant l'âge de huit mois.

2.7. Animaux de ferme

Dans le cadre de la recherche agricole, lorsque l'objectif du projet exige que les animaux soient hébergés dans des conditions similaires à celles des animaux de ferme élevés dans un but commercial, l'hébergement doit satisfaire au moins aux normes fixées dans les directives 98/58/CE, 91/629/CEE (2) et 91/630/CEE (3).

(2) Directive 91/629/CE du Conseil du 19 novembre 1991 établissant les normes minimales relatives à la protection des veaux (JOUE L 340 du 11 décembre 1991, p. 28). (3) Directive 91/630/CE du Conseil du 19 novembre 1991 établissant les normes minimales relatives à la protection des porcs (JOUE L 340 du 11 décembre 1991, p. 33).