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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2013-163 du 3 janvier 2013 modifiant la décision n° 2011-1235 du 22 novembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association régionale d'animation pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Totem)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2013-163 du 3 janvier 2013 modifiant la décision n° 2011-1235 du 22 novembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association régionale d'animation pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Totem)


L'annexe I de la décision n° 2011-1235 du 22 novembre 2011 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :