Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 9 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2002 portant création de la spécialité « golf » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Les quatre premiers alinéas de l'article 5 de l'arrêté du 9 juillet 2002 susvisé sont abrogés.