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Article AUTONOME (Arrêté du 15 janvier 2013 fixant pour le Département de Mayotte les coefficients affectés aux superficies des exploitations agricoles pour l'application de l'article 29-2-1 du décret n° 2004-942 du 3 septembre 2004 portant application de l'ordonnance n° 2002-411 du 27 mars 2002 relative à la protection sociale à Mayotte)

Article AUTONOME (Arrêté du 15 janvier 2013 fixant pour le Département de Mayotte les coefficients affectés aux superficies des exploitations agricoles pour l'application de l'article 29-2-1 du décret n° 2004-942 du 3 septembre 2004 portant application de l'ordonnance n° 2002-411 du 27 mars 2002 relative à la protection sociale à Mayotte)



I. ― Productions végétales
Coefficients applicables aux surfaces des terres pour obtenir
le nombre d'hectares pondérés correspondant

Bananes
2

Ananas
5

Arboriculture fruitière
1,5

Cocotiers, palmiers
1

Cultures florales et ornementales sous ombrière
20

Cultures florales et ornementales sans ombrière
6

Cultures horticoles plein champ
1,5

Cultures horticoles sous abri
20

Cultures hydroponiques
25

Cultures maraîchères intensives et irriguées (hors sol)
20

Cultures vivrières
2

Manioc
1

Pépinières
20

Vanille
1,5

Ylang-ylang
0,5



II. ― Productions animales
A. ― Coefficients applicables au cheptel présent
pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant

Bovins viande
0,28

Bovins laitier
0,4

Bovins engraissement
0,33

Truies
0,5

Petits ruminants (ovins, caprins)
0,06


B. ― Coefficients applicables aux superficies en mètres carrés des installations pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant

Poulets de chair
0,0052

Poulets fermiers
0,0042

Poules pondeuses en batterie
0,0024

Poules pondeuses au sol
0,0036

Pintades
0,0096

Autres volailles
0,0072

Canards
0,0078

Cailles
0,003

Lapins
0,0062


C. ― Coefficient applicable aux ruches
pour obtenir le nombre d'hectares pondérés correspondant

Apiculture
0,025