Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 janvier 2013 modifiant l'arrêté du 1er octobre 2012 relatif à la formation générale commune aux métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne)

Les articles A. 212-175-1 et A. 212-175-2 de la sous-section 8 de la section 1 du chapitre II du titre Ier du livre II des dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport deviennent respectivement les articles A. 212-175-9 et A. 212-175-10.