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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 janvier 2013 portant autorisation du 16e rallye Monte-Carlo historique du 25 janvier au 1er février 2013)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 janvier 2013 portant autorisation du 16e rallye Monte-Carlo historique du 25 janvier au 1er février 2013)


Le 16e rallye de Monte-Carlo historique, organisé par l'Automobile-Club de Monaco, est autorisé à se dérouler du 25 janvier au 1er février 2013, conformément aux arrêtés préfectoraux mentionnés à l'article 2 du présent arrêté et aux modalités exposées dans la demande et les avis préfectoraux susvisés (*), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Ain, Aisne, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Ardèche, Aube, Aude, Doubs, Drôme, Gard, Hérault, Isère, Jura, Haute-Loire, Marne, Haute-Marne, Nord, Pas-de-Calais, Pyrénées-Orientales, Haut-Rhin, Haute-Saône, Savoie, Haute-Savoie, Vaucluse et Territoire de Belfort.