Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 31 décembre 2012 abrogeant divers arrêtés relatifs aux écoles nationales supérieures des télécommunications)

Article AUTONOME (Arrêté du 31 décembre 2012 abrogeant divers arrêtés relatifs aux écoles nationales supérieures des télécommunications)



Par arrêté du ministre du redressement productif en date du 31 décembre 2012, les arrêtés suivants sont abrogés :
1° Arrêté du 22 janvier 1998 modifié portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom ParisTech ;
2° Arrêté du 16 janvier 2002 modifié portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et promotionnelle de Télécom Bretagne ;
3° Arrêté du 29 juin 2006 modifié portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs aux formations initiales et de spécialisation de Télécom SudParis ;
4° Arrêté du 25 janvier 2011 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs à la formation initiale de Télécom Ecole de management ;
5° Arrêté du 20 mai 1997 modifié relatif à la composition et au fonctionnement du comité de l'enseignement de Télécom Paris Tech ;
6° Arrêté du 20 mai 1997 modifié relatif à la composition et au fonctionnement du comité de l'enseignement de Télécom Bretagne ;
7° Arrêté du 8 août 2006 modifié fixant la composition et le fonctionnement du comité de l'enseignement de Télécom et Management SudParis ;
8° Arrêté du 20 mai 1997 modifié relatif à la composition et au fonctionnement du comité de la recherche de Télécom ParisTech ;
9° Arrêté du 20 mai 1997 modifié relatif à la composition et au fonctionnement du comité de la recherche de Télécom Bretagne ;
10° Arrêté du 8 août 2006 modifié fixant la composition et le fonctionnement du comité de la recherche de Télécom et Management SudParis.