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Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 janvier 2013 relatif à l'inspection du service de santé des armées)

Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 janvier 2013 relatif à l'inspection du service de santé des armées)


Le 1 de l'article 9 de l'arrêté du 21 février 2006 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« 1. L'inspecteur de l'armée de l'air, qui dispose d'inspecteurs délégués. Leurs missions sont fixées par arrêté. »