Articles

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2012 portant modification de l'arrêté du 24 janvier 2011 modifié portant abrogation des arrêtés des 3 mars 1982 et 30 avril 1999 modifiés fixant la liste des établissements et organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dotés de l'autonomie financière)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2012 portant modification de l'arrêté du 24 janvier 2011 modifié portant abrogation des arrêtés des 3 mars 1982 et 30 avril 1999 modifiés fixant la liste des établissements et organismes de diffusion culturelle et d'enseignement dotés de l'autonomie financière)


La liste des établissements est modifiée comme suit :
A l'article 2, rubrique I « Les centres de recherches », de l'arrêté du 24 janvier 2011 modifié susvisé :
Rubrique « Russie » :
Les mots : « Centre franco-russe en sciences sociales de Moscou » sont remplacés par les mots : « Centre d'études franco-russe ».
A l'article 2, rubrique II « Etablissements à vocation pluridisciplinaire », de l'arrêté du 24 janvier 2011 modifié susvisé :
Rubrique « Argentine » :
Les mots : « Centre pour les études en France de Buenos Aires » sont remplacés par les mots : « Institut français d'Argentine ».
Rubrique « Brésil » :
Les mots : « Centre franco-brésilien de documentation technique et scientifique (CENDOTEC) de Sa ~ o Paolo » sont remplacés par les mots : « Institut français du Brésil (dont antennes à Belo Horizonte, Recife, Rio de Janeiro, Sa ~ o Paulo) ».
Rubrique « Colombie » :
Les mots : « Centre pour les études en France de Bogota » sont remplacés par les mots : « Institut français de Colombie (dont antennes à Lima [Pérou], Medellin) ».
Rubrique « Etats-Unis » :
Les mots : « Maison française de Washington » sont remplacés par les mots : « Mission culturelle et universitaire française aux Etats-Unis (dont antennes à Atlanta, Boston, Chicago, Houston, La Nouvelle-Orléans, Los Angeles, Miami, San Francisco, Washington) ».
Rubrique « Japon » :
Supprimer les mots : « Institut franco-japonais du Kansaï (Kyoto) » et « Institut franco-japonais du Kyushu (Fukuoka) ».
Les mots : « Institut franco-japonais de Tokyo (dont antenne à Yokohama) » sont remplacés par les mots : « Institut français du Japon (dont antennes à Fukuoka, Kyoto, Osaka, Yokohama) ».