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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 19 décembre 2012 portant agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 19 décembre 2012 portant agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie)


L'agrément accordé par le présent arrêté peut être retiré en cas de non-respect d'une des conditions fixées par le décret du 27 février 2006 susvisé.