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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 décembre 2012 portant agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 19 décembre 2012 portant agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie)


La Fédération française de spéléologie est agréée au niveau national pour une durée de trois ans pour les missions et le champ géographique d'action définis ci-dessous :

TYPE D'AGRÉMENT

CHAMP GÉOGRAPHIQUE
d'action des missions

TYPE DE MISSIONS DE SÉCURITÉ CIVILE PAR DÉLÉGATION
ou association départementale affiliée

National

Voir annexe

A : opérations de secours (opération de secours en milieu souterrain, dans les cavités naturelles ou artificielles, noyées ou à l'air libre).