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Article 9 AUTONOME (Arrêté du 17 décembre 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Article 9 AUTONOME (Arrêté du 17 décembre 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))


Dans les arrêtés suivants susvisés :
Arrêté du 20 mars 2003, article 2, pour la variété Latinur ;
Arrêté du 24 octobre 2003, article 1er, pour la variété Lemur,
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « R 2n (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».