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Article 8 AUTONOME (Arrêté du 17 décembre 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Article 8 AUTONOME (Arrêté du 17 décembre 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))


Dans les arrêtés suivants susvisés :
Arrêté du 13 décembre 2000, article 1er, pour la variété Frelon ;
Arrêté du 11 décembre 2001, article 1er, pour la variété Nirvana ;
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Florimond Desprez SA (FR) » sont remplacés par les mots : « RAGT 2n (FR) ».