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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2012-871 du 8 novembre 2012 modifiant la décision n° 2011-979 du 18 octobre 2011 autorisant la SAS Chérie FM Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Chérie FM Alpes)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2012-871 du 8 novembre 2012 modifiant la décision n° 2011-979 du 18 octobre 2011 autorisant la SAS Chérie FM Réseau à exploiter un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Chérie FM Alpes)


L'annexe de la décision n° 2011-979 du 18 octobre 2011 est remplacée par l'annexe suivante :