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Article 9 AUTONOME (Arrêté du 30 octobre 2012 relatif aux travaux subaquatiques effectués en milieu hyperbare (mention A))

Article 9 AUTONOME (Arrêté du 30 octobre 2012 relatif aux travaux subaquatiques effectués en milieu hyperbare (mention A))


Les durées d'intervention définies aux articles 7 et 8 ne sont pas applicables aux cas d'interventions de secours visant à préserver la vie humaine.