I. ― Association L'Envol
(03000 Moulins)
a) Accord du 2 mars 2012 relatif à l'aménagement du temps de travail des non-cadres et des cadres techniciens ;
b) Accord du 2 mars 2012 relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés cadres.
II. ― Association ADSEA
(05000 Gap)
Avenant n° 8 du 16 février 2012 à l'accord du 28 octobre 1999 relatif à l'aménagement du temps de travail.
III. ― Association Montjoye
(06000 Nice)
Avenant n° 3 du 23 novembre 2011 relatif à l'aménagement du temps de travail.
IV. ― Association Les Papillons blancs des Ardennes
(08160 Boutancourt)
Accord d'entreprise du 13 décembre 2011 relatif à la négociation annuelle obligatoire.
V. ― Association ADSEA Charente-Maritime
(17300 Rochefort)
a) Accord d'entreprise du 23 septembre 2011 relatif au droit individuel à la formation ;
b) Accord d'entreprise du 7 juin 2011 relatif au droit d'expression ;
c) Accord d'entreprise du 17 mai 2011 relatif à la négociation annuelle obligatoire.
VI. ― Association AGEF du Pays de Brive
(19240 Varetz)
Accord d'entreprise du 19 décembre 2011 relatif à la négociation annuelle obligatoire.
VII. ― ADPEP de la Côte-d'Or
(21000 Dijon)
Accord d'entreprise du 13 décembre 2011 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences.
VIII. ― AGAPEI
(31000 Toulouse)
Accord d'entreprise du 26 janvier 2012 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
IX. ― ADAPEI d'Indre-et-Loire
(37210 Parçay-Meslay)
Accord d'entreprise du 30 janvier 2012 relatif à la mutuelle complémentaire frais de santé.
X. ― Association Vivre à domicile
(42200 Saint-Chamond)
Accord d'entreprise du 29 février 2012 relatif à l'aménagement du temps de travail.
XI. ― Association Saint-Jean de Dieu
(44490 Le Croisic)
Accord d'entreprise du 31 décembre 2011 relatif à l'attribution d'heures mobiles sur l'année.
XII. ― Association ADIMC
(49000 Angers)
Accord d'entreprise du 27 décembre 2011 relatif à l'aménagement du temps de travail.
XIII. ― CMSEA
(57000 Metz)
Accord du 14 décembre 2011 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences.
XIV. ― APEI du Douaisis
(59502 Douai)
Accord du 25 janvier 2012 relatif à l'adaptation du statut de l'IMA de Montigny-en-Ostrevent.
XV. ― APEI de Maubeuge
(59063 Maubeuge)
Avenant du 16 décembre 2011 à l'accord du 18 mai 2006 relatif à l'aménagement du temps de travail.
XVI. ― APEI du Valenciennois
(59410 Anzin)
Accord du 1er février 2012 relatif à la fermeture des établissements durant l'été.
XVII. ― Association ALTERIS
(63000 Clermont-Ferrand)
a) Accord d'entreprise du 10 janvier 2012 de substitution. ― Création d'un statut collectif unique ;
b) Accord d'entreprise du 10 janvier 2012 relatif à la protection sociale complémentaire.
XVIII. ― ADAPEI des Pyrénées-Orientales
(66450 Pollestres)
Accord d'entreprise du 28 février 2012 relatif à la définition des modalités de gestion du 1er Mai.
XIX. ― Association chrétienne de service pour handicapés
(69960 Corbas)
Accord d'entreprise du 9 février 2012 relatif au droit individuel à la formation et à la prise en charge des frais de déplacement lors d'une formation.
XX. ― Association La Solidage
(69694 Vénissieux)
Accord d'entreprise du 9 décembre 2011 relatif à la négociation annuelle obligatoire.
XXI. ― Association Les Papillons blancs de Chalon-sur-Saône -
Louhans (71100 Chalon-sur-Saône)
Accord d'entreprise du 7 février 2012 relatif à la négociation annuelle obligatoire.
XXII. ― Mouvement pour les villages d'enfants
(75008 Paris)
a) Avenant du 11 avril 2012 à l'accord d'entreprise du 13 novembre 2006 relatif aux conditions d'emploi des éducateurs familiaux ;
b) Accord du 25 juin 2012 relatif au forfait annuel en jours des cadres.
XXIII. ― Association Autisme 76
(76133 Rolleville)
Accord du 14 décembre 2011 relatif à l'aménagement du temps de travail.
XXIV. ― CRP Jean-Pierre Timbaud
(93108 Montreuil)
Accord d'établissement du 12 septembre 2012 relatif à la revalorisation de la valeur du point.