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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2012-1309 du 26 novembre 2012 modifiant le décret n° 2011-1763 du 2 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Puisseguin Saint-Emilion »)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2012-1309 du 26 novembre 2012 modifiant le décret n° 2011-1763 du 2 décembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Puisseguin Saint-Emilion »)

Au a du 1° du VI du chapitre Ier du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Puisseguin Saint-Emilion homologué par le décret n° 2011-1763 du 2 décembre 2011 susvisé, le mot : présentent est remplacé par les mots : ne peuvent présenter et le mot : et est remplacé par le mot : ni.
Le cahier des charges est publié, dans sa rédaction issue de cette modification, au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, et peut être consulté à l'adresse suivante : http :// agriculture. gouv. fr.