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Article 58 AUTONOME (Arrêté du 26 novembre 2012 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations de broyage, concassage, criblage, etc., relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2515 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)

Article 58 AUTONOME (Arrêté du 26 novembre 2012 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations de broyage, concassage, criblage, etc., relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2515 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)


Que les eaux pluviales polluées (EPp) soient déversées dans un réseau raccordé à une station d'épuration collective ou dans le milieu naturel, une mesure est réalisée selon la fréquence indiquée dans le tableau ci-dessous pour les polluants énumérés ci-après, à partir d'un échantillon prélevé sur une durée de vingt-quatre heures proportionnellement au débit.

POLLUANTS
FRÉQUENCE

DCO (sur effluent non décanté)
Matières en suspension totales
Hydrocarbures totaux
Pour les EPp déversées dans une station d'épuration :
― la fréquence des prélèvements et analyses est au minimum semestrielle ;
― si, pendant une période d'au moins vingt-quatre mois continus, les résultats des analyses semestrielles sont inférieurs aux valeurs prévues à l'article 34, la fréquence des prélèvements et analyses pourra être au minimum annuelle ;

 
― si le résultat d'une analyse est supérieur ou égal à un des paramètres visés à l'article 34, la fréquence des prélèvements et analyses devra être de nouveau au minimum semestrielle pendant vingt-quatre mois continus.

 
Pour les EPp déversées dans le milieu naturel :
― la fréquence des prélèvements et analyses est au minimum mensuelle ;

 
― si, pendant une période d'au moins douze mois continus, les résultats des analyses mensuelles sont inférieurs aux valeurs prévues à l'article 33, la fréquence des prélèvements et analyses pourra être au minimum trimestrielle ;

 
― si, pendant une période supplémentaire de douze mois continus (soit au total vingt-quatre mois continus), les résultats des analyses sont inférieurs aux valeurs prévues à l'article 33 ou 39, la fréquence des prélèvements et analyses pourra être au minimum semestrielle ;

 
― si un résultat d'une analyse est supérieur à un des paramètres visés à l'article 33, la fréquence des prélèvements et analyses devra être de nouveau au minimum mensuelle pendant douze mois continus.



Les résultats des mesures sont tenus à la disposition de l'inspection des installations classées.
Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas aux installations fonctionnant sur une période unique d'une durée inférieure ou égale à six mois.