Articles

Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 octobre 2012 relatif à la liste des sportifs espoirs)

Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 octobre 2012 relatif à la liste des sportifs espoirs)


La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.