Article 1 AUTONOME (Arrêté du 29 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 18 mai 2012 relatif à la création du brevet professionnel option « responsable d'entreprise hippique » selon la modalité des unités capitalisables)

L'annexe II de l'arrêté du 18 mai 2012 susvisé est remplacée par l'annexe II figurant dans le présent arrêté.