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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 octobre 2012 relatif à l'ajout de références à l'endoprothèse coronaire (stents) enrobée de biolimus NOBORI des laboratoires Terumo France SA inscrite au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, rubrique « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique : « Laboratoires TERUMO France SA (TERUMO) » :
1. Avant le code 3158109 est ajouté le code suivant :

CODE	NOMENCLATURE
3169188	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, diamètre 2,25 mm, stent à libération de biolimus NOBORI de diamètre 2,25 mm, de la société TERUMO France SA La prise en charge est assurée pour les références suivantes : DE-RA2208SM, DE-RA2214SM, DE-RA2218SM, DE-RA2224SM et DE-RA2228SM. Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.

2. Après le code 3166014 est ajouté le code suivant :

CODE	NOMENCLATURE
3138443	Endoprothèse coronaire, stent lib. biolimus, TERUMO, NOBORI, diamètre 4,00 mm, stent à libération de biolimus NOBORI de diamètre 4,00 mm, de la société TERUMO France SA La prise en charge est assurée pour les références suivantes : DE-RA4008LM, DE-RA4014LM, DE-RA4018LM, DE-RA4024LM et DE-RA4028LM. Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.