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Article 8 AUTONOME (Arrêté du 15 octobre 2012 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à poursuivre les rejets d'effluents liquides et gazeux et les prélèvements d'eau pour l'exploitation de l'installation nucléaire de base secrète dénommée « Propulsion nucléaire » de son site de Cadarache)

I. ― Les effluents gazeux radioactifs sont rejetés exclusivement par les cheminées ou exutoires des bâtiments de l'INBS-PN. A cet effet, l'exploitant doit notamment s'assurer du lignage correct des circuits de ventilation. Les exutoires mentionnés à l'article 12-1 sont équipés de dispositifs de filtration de très haute efficacité ou de tout autre dispositif équivalent de traitement avant rejet. Ces effluents gazeux ont pour origine :
― les effluents procédés ;
― les effluents des réseaux de ventilation des bâtiments.
II. ― Les cheminées ou exutoires principaux pris en compte dans la surveillance des rejets radioactifs ont les caractéristiques techniques suivantes :

INSTALLATIONS OU BÂTIMENTS	EXUTOIRES	DÉBIT en m³/h (indicatif)	HAUTEUR en mètres
Bâtiment 444	1 cheminée (E52)	60 000	17
FSMC	1 cheminée (E92)	18 000	17
Bâtiment 432	1 cheminée (E59)	1 000	12
AZUR (bâtiment 402)	1 cheminée (E39)	8 500	15
Bâtiment 401	1 cheminée (E68) (atelier des mécanismes)	900	12
ME	1 cheminée (E69) (atelier des prolongateurs nucléaires)	1 700	5
Bâtiment 406	1 cheminée (E71) (atelier des pompes primaires)	3 800
	1 cheminée (E70) (atelier de ressuage)	1 700	13
RNG (bâtiment 400)	1 cheminée (E40)	80 000	45
RES (bâtiment 480)	1 cheminée (E76)	120 000 (*)	45
(*) 80 000 m³/h lors du fonctionnement de la piscine RES seule.

III. ― Les cheminées ou exutoires principaux susceptibles de rejeter des effluents gazeux, poussières ou aérosols chimiques sont les suivantes :

INSTALLATIONS ou bâtiments	EXUTOIRES	EFFLUENTS rejetés
FSMC (bâtiment 444)	1 cheminée (VEA8) (H : 6 m, débit indicatif : 5 500 m³/h)	HF NOx
ME (bâtiment 401)	1 cheminée (chaudière boucle EDITH) (H : 17 m, débit indicatif : 20 000 m³/h)	NOx SO2
RNG (bâtiment 400)	1 cheminée (chaudière MARINE) (H : 45 m, débit indicatif : 20 000 m³/h)	NOx SO2

IV. ― Les dispositions retenues pour les rejets des effluents gazeux des groupes électrogènes de secours et de sauvegarde doivent permettre une bonne dilution dans le milieu ambiant.