Le titre de l'annexe 1 de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié susvisé est remplacé par le titre suivant : « Liste des espèces et hybrides artificiels relevant des dispositions du code forestier (chapitre IV du titre V du livre V)».
L'annexe 1 de l'arrêté précité est complétée pour les espèces du genre Eucalyptus spp. et modifiée pour les espèces du genre Populus spp. comme suit :
NOM BOTANIQUE |
NOM COMMUN |
Eucalyptus spp. |
Espèces du genre Eucalyptus spp. et hybrides artificiels entre ces espèces |
Populus spp. |
Espèces du genre Populus spp. et hybrides artificiels entre ces espèces |