A N N E X E S
A N N E X E I
Communes reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Commune de Jayat (1).
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes de Creuzier-le-Neuf, Saulzet, Valigny (1).
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Commune de Saint-Péray (1).
DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes de Lantages (1), Mathaux (1), Romilly-sur-Seine (1), Troyes (1).
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Peyreleau (1).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 1er juin 2011
Commune de Mainfonds (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes d'Epenède (2), Saint-Germain-de-Montbron (2), Saint-Sornin (3).
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes d'Angoulins (1), Annezay (1), Beaugeay (3), Boisredon (4), Breuillet (3), Chaillevette (3), Chaniers (4), Chermignac (3), Epargnes (3), Grève-sur-Mignon (La) (3), Lagord (3), Montendre (3), Nuaillé-d'Aunis (3), Puyrolland (3), Saint-Bonnet-sur-Gironde (2), Saint-Bris-des-Bois (2), Sainte-Gemme (1), Saint-Hilaire-du-Bois (1), Saint-Jean-d'Angély (2), Saint-Laurent-de-la-Prée (3), Saint-Martin-d'Ary (3), Saint-Savinien (3), Saint-Sulpice-de-Royan (3), Saujon (4), Yves (1), Brée-les-Bains (La) (3).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011
Commune de Saint-Césaire (3).
DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes de Bourges (1), Lazenay (1), Massay (2), Morlac (1), Rezay (2), Touchay (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011
Commune de Marmagne (1).
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 15 juin 2011
Commune de Saint-Vivien (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes de Bassillac (2), Beauregard-de-Terrasson (1), Bosset (1), Cantillac (1), Change (Le) (1), Chapelle-Gonaguet (La) (2), Coursac, Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert (1), Lamonzie-Montastruc (2), Monpazier (1), Monsec (1), Mussidan (2), Parcoul (1), Pontours (1), Sadillac (1), Saint-André-de-Double (1), Saint-Aubin-de-Lanquais (1), Saint-Jean-d'Estissac (1), Sainte-Orse (1), Saint-Pancrace (2), Savignac-Lédrier (1), Savignac-les-Eglises (1), Servanches (1), Sigoulès (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011
Communes de Dussac (1), Nantheuil (1), Saint-Pompont (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011
Commune de Rudeau-Ladosse (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Teillots (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 4 avril 2011 au 30 juin 2011
Commune de Saint-Léon-sur-l'Isle (3).
DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Commune de Nogent-le-Rotrou (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011
Commune de Courtalain (1).
DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Commune de Barjac (1).
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes de Caubiac, Daux, Gémil, Laréole, Léguevin, Pin-Murelet (Le) (1), Rieumes (2), Saint-Paul-sur-Save, Saint-Rustice, Villeneuve-lès-Bouloc, Larra.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 novembre 2011
Commune de Fonbeauzard.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 décembre 2011
Communes de Colomiers, Escalquens (3), Fenouillet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Mons.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011
Communes de Bonrepos-sur-Aussonnelle, Muret.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Goyrans (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 1er octobre 2011
Commune de Villemur-sur-Tarn.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011
Communes d'Anan (1), Molas (1), Saiguède.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 octobre 2011
Commune d'Auzielle (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 31 décembre 2011
Communes d'Aigrefeuille (1), Caraman (1), Lavalette (1), Maureville (1), Pin-Balma.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 31 octobre 2011
Commune de Paulhac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 30 septembre 2011
Commune d'Union (L').
DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes d'Ansan, Auterive (1), Endoufielle, Houga (Le), Labarthe (1), Lagarde (1), Lectoure, Lussan, Monferran-Plavès, Réans (1), Saint-Mézard (2), Sempesserre (3), Sère, Urdens.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011
Communes de Castin (2), Gimont, Pavie (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Jegun (1).
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes d'Aubie-et-Espessas (3), Cazaugitat (1), Cenon (2), Cubnezais (1), Floirac (2), Langoiran (1), Montussan (2), Saint-Gervais (2), Saint-Hilaire-de-la-Noaille (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011
Commune de Nizan (Le) (2).
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes de Buxeuil, Ceaulmont, Chassignolles (1), Langé, Méobecq (1), Montipouret (1), Neuvy-Saint-Sépulchre (2), Parpeçay, Reuilly, Sainte-Cécile.
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes de Genillé (1), Luynes (2), Mosnes (1), Neuilly-le-Brignon (1), Nouzilly (1), Reugny (1), Saint-Genouph (1), Sonzay (2), Thilouze (1), Véretz (2).
DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Commune de Bélus (1).
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Commune de Lunay (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 mai 2011
Commune de Mareuil-sur-Cher (1).
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes de Chanteau (2), Courtemaux (2), Loury (1), Nogent-sur-Vernisson (1).
DÉPARTEMENT DU LOT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes de Condat (1), Marminiac (1), Montcléra (1), Sérignac (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 31 juillet 2011
Commune de Belmont-Bretenoux (1).
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes d'Antagnac (1), Boé (2), Castelnaud-de-Gratecambe, Coulx (1), Dondas (2), Douzains (1), Escassefort, Esclottes (1), Foulayronnes, Fourques-sur-Garonne (1), Francescas, Houeillès (1), Lacépède (3), Laparade (3), Massoulès (1), Mauvezin-sur-Gupie, Meilhan-sur-Garonne (1), Mézin, Monbahus (1), Monclar, Montastruc (1), Moustier, Nérac, Pailloles, Parranquet (1), Peyrière, Puymirol (2), Roumagne, Sainte-Colombe-en-Bruilhois, Saint-Jean-de-Thurac, Sainte-Livrade-sur-Lot, Saint-Nicolas-de-la-Balerme (1), Saint-Pastour, Saint-Salvy (1), Sauvetat-du-Dropt (La) (3), Sénestis (1), Sérignac-sur-Garonne (3), Seyches, Tombebœuf, Tonneins, Villeneuve-sur-Lot.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011
Commune de Labretonie (3).
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Commune de Vandœuvre-lès-Nancy (1).
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes de Diebling (1), Metz (1).
DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes d'Armbouts-Cappel (1), Dunkerque (2), Hardifort (1), Hem (1), Prisches (1).
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Commune d'Escœuilles (1).
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 1er octobre 2011
Commune d'Hendaye (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Mouguerre (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Saint-Jean-de-Luz (2).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Bérenx (1).
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Commune de Chazay-d'Azergues (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011
Commune de Rillieux-la-Pape (1).
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Commune de Mézeray (1).
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes de Chevry-Cossigny (1), Férolles-Attilly (1).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011
Commune d'Evry-Grégy-sur-Yerre (2).
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes d'Andelu (1), Meulan (1), Plaisir (2).
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes de Clavé (3), Coulon (2), Echiré (2).
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes d'Arthès, Cambon, Carmaux, Labastide-de-Lévis, Saint-Sulpice, Saliès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 11 janvier 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Noailhac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 13 février 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Navès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 janvier 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Lautrec.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 26 janvier 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Saint-Paul-Cap-de-Joux.
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes de Belbèse, Escazeaux, Gariès, Goudourville, Lacour, Lamothe-Cumont, Malause, Monclar-de-Quercy, Montesquieu, Saint-Nicolas-de-la-Grave.
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Commune de Mormoiron (2).
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes de Château-d'Olonne (2), Nalliers (2), Saint-Denis-du-Payré (2).
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes d'Availles-Limouzine (2), Chapelle-Viviers (3), Coulombiers (2), Saint-Christophe (1).
DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Commune de Saint-Florentin (1).
DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Commune de Chennevières-sur-Marne (4).
A N N E X E I I
Communes non reconnues en état de catastrophe naturelle
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 21 septembre 2011
Commune de Jayat.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 20 mars 2011 au 31 mars 2011
Commune de Jayat.
DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 décembre 2011
Commune de Creuzier-le-Neuf.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 20 septembre 2011
Commune de Saulzet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Valigny.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
Communes de Saulzet, Valigny.
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Manosque.
DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2010 au 31 décembre 2010
Commune de Saint-Péray.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
Commune de Saint-Péray.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Saint-Péray.
DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
Communes de Lantages, Mathaux, Romilly-sur-Seine, Troyes.
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
Commune de Peyreleau.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Peyreleau.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
Communes d'Epenède, Saint-Germain-de-Montbron.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
Commune de Bréville.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011
Commune d'Annezay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
Communes de Saint-Bonnet-sur-Gironde, Saint-Laurent-de-la-Prée, Saujon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 14 juillet 2011
Commune d'Annezay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 septembre 2011
Commune de Chaillevette.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Communes de Boisredon, Chaniers, Grève-sur-Mignon (La), Saint-Bris-des-Bois, Sainte-Gemme, Saint-Hilaire-du-Bois, Yves.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
Communes de Lagord, Saint-Savinien.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes de Puyrolland, Saint-Bonnet-sur-Gironde, Saint-Césaire, Saint-Laurent-de-la-Prée, Saujon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011
Commune d'Epargnes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
Communes de Montendre, Nuaillé-d'Aunis.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
Communes de Beaugeay, Chaillevette, Chaniers, Epargnes, Montendre, Saint-Sulpice-de-Royan.
DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Marmagne.
DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 octobre 2011
Commune de Javerlhac-et-la-Chapelle-Saint-Robert.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
Commune de Cantillac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011
Communes de Saint-Jean-d'Estissac, Servanches.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Communes de Bassillac, Beauregard-de-Terrasson, Chapelle-Gonaguet (La), Rudeau-Ladosse, Monsec, Parcoul, Pontours, Sadillac, Saint-André-de-Double, Saint-Léon-sur-l'Isle, Sainte-Orse.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
Communes de Saint-Aubin-de-Lanquais, Saint-Pancrace.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes de Lamonzie-Montastruc, Monpazier.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011
Commune de Sigoulès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
Commune de Coursac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
Commune de Nantheuil.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Nantheuil.
DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Commune de Bû.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011
Commune de Courtalain.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Nogent-le-Rotrou.
DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011
Communes d'Aspères, Ribaute-les-Tavernes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Saint-Chaptes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 décembre 2011
Commune d'Alès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 juillet 2011
Commune de Saint-Florent-sur-Auzonnet.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Barjac.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
Communes de Caubiac, Gémil.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 octobre 2011
Commune de Pin-Murelet (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Saint-Paul-sur-Save.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes de Bonrepos-sur-Aussonnelle, Caubiac, Daux, Gémil, Laréole, Léguevin, Molas, Muret, Rieumes, Saiguède, Saint-Rustice, Villeneuve-lès-Bouloc, Larra.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
Commune d'Anan.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
Communes de Laréole, Léguevin, Rieumes, Villeneuve-lès-Bouloc.
DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 août 2011
Commune de Réans.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 décembre 2011
Commune d'Endoufielle.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
Commune d'Houga (Le).
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Communes d'Auterive, Labarthe, Monferran-Plavès, Urdens.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes d'Ansan, Lagarde, Saint-Mézard, Sempesserre, Sère.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Pavie.
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er septembre 2011
Commune de Langoiran.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 octobre 2011
Commune de Cubnezais.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Communes de Cazaugitat, Floirac.
DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Méobecq.
DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes de Genillé, Mosnes, Neuilly-le-Brignon, Nouzilly, Reugny, Saint-Genouph, Sonzay, Thilouze, Véretz.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
Commune de Luynes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
Communes de Genillé, Luynes, Mosnes, Neuilly-le-Brignon, Nouzilly, Reugny, Saint-Genouph, Sonzay, Thilouze, Véretz.
DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Coudures.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
Commune de Bélus.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Bélus.
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Lunay.
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 25 novembre 2011
Commune de Fleury-les-Aubrais.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Saint-Denis-en-Val.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
Commune de Courtemaux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Communes de Courtemaux, Nogent-sur-Vernisson.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Loury.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle.
DÉPARTEMENT DU LOT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
Commune de Condat.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
Communes de Marminiac, Montcléra.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 3 février 2011 au 31 mars 2011
Commune de Condat.
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
Communes d'Esclottes, Foulayronnes, Mézin, Monclar, Saint-Nicolas-de-la-Balerme, Tombebœuf.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Communes de Boé, Castelnaud-de-Gratecambe, Dondas, Escassefort, Foulayronnes, Houeillès, Labretonie, Laparade, Mauvezin-sur-Gupie, Mézin, Monbahus, Monclar, Montastruc, Pailloles, Peyrière, Sainte-Colombe-en-Bruilhois, Sainte-Livrade-sur-Lot, Saint-Pastour, Saint-Salvy, Tombebœuf, Villeneuve-sur-Lot.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes de Puymirol, Saint-Jean-de-Thurac, Saint-Nicolas-de-la-Balerme.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 octobre 2011
Communes d'Esclottes, Lacépède, Nérac.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
Commune de Saint-Salvy.
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 17 octobre 2011
Commune de Luigné.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 septembre 2011
Commune de Saint-Philbert-du-Peuple.
DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
Commune de Vandœuvre-lès-Nancy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
Commune de Vandœuvre-lès-Nancy.
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
Commune de Metz.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Diebling.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
Commune de Metz.
DÉPARTEMENT DU NORD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
Communes d'Armbouts-Cappel, Dunkerque, Hem.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes d'Armbouts-Cappel, Dunkerque, Hardifort, Hem, Prisches.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
Commune d'Hardifort.
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 septembre 2011
Commune d'Escœuilles.
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes de Chazay-d'Azergues, Rillieux-la-Pape.
DÉPARTEMENT DE LA SARTHE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 août 2011
Commune de Mézeray.
DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes de Chevry-Cossigny, Férolles-Attilly.
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 21 juin 2011
Commune de Fourqueux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Louveciennes.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
Communes d'Andelu, Meulan.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011
Commune de Meulan.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 septembre 2011
Commune de Plaisir.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Commune d'Andelu.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 20 mars 2011 au 31 mars 2011
Commune de Plaisir.
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011
Communes de Clavé, Coulon, Echiré.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes de Clavé, Coulon, Echiré.
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 novembre 2010 au 31 décembre 2010
Commune de Valence-d'Albigeois.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
Communes d'Arthès, Labastide-de-Lévis.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes d'Arthès, Cambon, Carmaux, Labastide-de-Lévis, Saint-Sulpice, Saliès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
Communes de Saint-Sulpice, Saliès.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 3 février 2011 au 31 mars 2011
Commune de Carmaux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 22 janvier 2011 au 31 mars 2011
Commune de Cambon.
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011
Commune de Malause.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
Commune d'Escazeaux.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 novembre 2011
Commune de Montesquieu.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Communes de Belbèse, Escazeaux, Gariès, Goudourville, Lamothe-Cumont, Monclar-de-Quercy.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Communes de Malause, Saint-Nicolas-de-la-Grave.
DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 novembre 2011
Commune de Châteauneuf-de-Gadagne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011
Commune de Mormoiron.
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011
Communes de Château-d'Olonne, Nalliers, Saint-Denis-du-Payré.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 15 mars 2011 au 31 mars 2011
Communes de Château-d'Olonne, Saint-Denis-du-Payré.
DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 20 juin 2011
Commune de Marigny-Brizay.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
Commune d'Availles-Limouzine.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011
Commune d'Availles-Limouzine.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mai 2011
Commune de Moncontour.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011
Commune de Saint-Christophe.
DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 3 août 2010 au 31 décembre 2010
Commune de Châtillon.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Châtillon.
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 30 octobre 2009
Commune de Rosny-sous-Bois.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 juin 2009 au 22 septembre 2009
Commune de Neuilly-Plaisance.
DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011
Commune de Chennevières-sur-Marne.
DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 décembre 2011
Commune d'Eaubonne.
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 10 janvier 2011 au 31 décembre 2011
Commune de Montmorency.