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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 septembre 2012 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 28 septembre 2012 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux)


La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe I. La fiche d'information thérapeutique prévue à l'article R. 163-2 du code de la sécurité sociale pour ESBRIET figure en annexe II du présent arrêté.