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Article 1 AUTONOME (Décret n° 2012-1119 du 3 octobre 2012 portant convocation des électeurs sénatoriaux du département de la Nièvre)

Article 1 AUTONOME (Décret n° 2012-1119 du 3 octobre 2012 portant convocation des électeurs sénatoriaux du département de la Nièvre)


Les électeurs sénatoriaux du département de la Nièvre sont convoqués le dimanche 2 décembre 2012 afin de procéder à l'élection d'un sénateur au scrutin majoritaire à deux tours.