Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 3 mars 2009 relatif aux concours d'admission sur titres en deuxième et troisième année de l'Ecole navale et aux concours d'admission sur titres dans le corps des officiers spécialisés de la marine)

Au deuxième alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 3 mars 2009 susvisé, les mots : « l'admission à l'Ecole navale » sont remplacés par les mots : « au moins l'une des filières d'enseignement de l'Ecole navale ».