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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire)


A l'annexe III de l'arrêté du 18 mai 2009 susvisé, la ligne suivante est supprimée :

Basse-Terre

Port

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