Articles

Article 16 AUTONOME (Arrêté du 10 septembre 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))

Article 16 AUTONOME (Arrêté du 10 septembre 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))


Dans les arrêtés suivants :
Arrêté du 13 octobre 1995 :
― article 4, pour la variété Atlas ;
Arrêté du 16 décembre 2002 :
― article 1er, pour la variété Grande,
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « California Asparagus Seed and Transplants Inc. (USA) » sont remplacés par les mots : « Walker Bros, Inc. (US) ».