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Article 11 AUTONOME (Arrêté du 10 septembre 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))

Article 11 AUTONOME (Arrêté du 10 septembre 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))


Dans les arrêtés suivants :
Arrêté du 26 mars 1987 :
― article 1er, pour la variété Darina ;
Arrêté du 16 avril 1993 :
― article 3, pour la variété Ondina ;
Arrêté du 6 mars 1995 :
― article 1er, pour la variété Tiffany ;
Arrêté du 16 avril 1997 :
― article 1er, pour la variété Edona,
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Royal Sluis France Sarl (FR) » sont remplacés par les mots : « MONSANTO HOLLAND BV (NL) ».