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Article 6 AUTONOME (Arrêté du 10 septembre 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))

Article 6 AUTONOME (Arrêté du 10 septembre 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Artichaut : Vert globe (a) (et son [ses] synonyme[s] Green globe).
Chicorée ― Witloof (endives), Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : Améliorée verte (b).
Chou cabus déclaré hybride : Cabus de l'Ouest (b).
Chou-fleur : Presto (b).
Concombre, Cornichon déclaré hybride : Portos (a), Prestige (a).
Courgette déclarée hybride : Ambassador (a) (et son [ses] synonyme[s] Altesse, Verte premiere), Emeraude (a), Storr's green (a).
Epinard déclaré hybride : Impérial (a) (et son [ses] synonyme[s] N.282).
Haricot : Saxa (a).
Navet de printemps, Navet d'automne : A forcer nantais (a).
Oignon : Fabrose (b).
Pois : Normand (a).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2014. (b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2015.