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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 septembre 2012 relatif aux agréments de centres de formation de handball)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 septembre 2012 relatif aux agréments de centres de formation de handball)


Le troisième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 13 juillet 2010 relatif à l'agrément des centres de formation de handball est supprimé.