Article 1 AUTONOME (Arrêté du 6 septembre 2012 relatif aux agréments de centres de formation de rugby)

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de deux ans, au centre de formation relevant de la personnalité morale suivante :
Association Cercle sportif de Bourgoin-Jallieu.