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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 7 septembre 2012 pris en application de l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale et modifiant l'arrêté du 2 mars 2005 modifié fixant la liste des produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale pris en charge en sus des prestations d'hospitalisation)

Dans l'article 1er de l'arrêté du 30 août 2012 susvisé :
Au lieu de :
« Le code suivant est ajouté à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

RÉFÉRENCE dans la LPP	CODE	LIBELLÉ
Titre III, chapitre 4, section 11	3439892	Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale

Lire :
« Le code suivant est ajouté à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :

RÉFÉRENCE dans la LPP	CODE	LIBELLÉ
Titre III, chapitre 4, section 11	3439890	Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale